DEPOTS DES COMPTES |
| 18/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7, rue de la 5e-D.-B. 70400 Héricourt |
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| 27/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5eme Db 70400 Héricourt |
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| 10/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5eme Db 70400 Héricourt |
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| 21/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5eme Db 70400 Héricourt |
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| 15/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5ème Db 70400 Héricourt |
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| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5ème Db 70400 Héricourt |
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| 25/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5ème DB 70400 Héricourt |
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| 04/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5ème DB 70400 Héricourt |
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| 06/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la 5ème DB 70400 Héricourt |
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| 25/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la 5ème D.B. 70400 Héricourt |
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| 08/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de la 5ème D.B. 70400 Héricourt |
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| 10/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la 5ème D.B. 70400 Héricourt |
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| 28/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 Rue de la 5ème D.B. 70400 Héricourt |
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| 07/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÆés d'une dÃÆéclaration de confidentialitÃÆé en application du premier ou deuxiÃÆème alinÃÆéa de l'article L. 232-25.
7 Rue de la 5̮̬me D.B. 70400 Ḫ̩ricourt |
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| 26/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
7 Rue de la 5ème D.B. 70400 Héricourt |
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VENTE ET CESSION |
| 22/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au mardi 22 novembre 2016
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Acte du 17/10/2016 enregistré le 21/10/2016 sous le numéro 2016/647 Domicile de l'ancien propriétaire : 50 rue du Général de Gaulle 90700 Chatenois-les-Forges Domicile du nouveau propriétaire : 7 rue de la 5ème D.B. 70400 HERICOURT
Opposition : Scp D.Zurcher - F.Rigollet - C.Muller - E & S Guichard - G.Noël 1, rue Morimont BP 90197 90004 Belfort- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 180000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement secondaire
50 rue du général de Gaulle 90700 Châtenois-les-Forges |
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