DEPOTS DES COMPTES
12/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Pont-de-Vaux
01/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Pont-de-Vaux
08/07/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Grand Faubourg 01190 Pont-de-Vaux
09/06/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Grand Faubourg 01190 Pont-de-Vaux
30/04/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Grand Faubourg 01190 Pont-de-Vaux
06/05/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

RD 933 Zone Artisanale En Bioliere 01190 Ozan
15/04/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Ozan
03/12/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Ozan
18/05/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Ozan
14/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01190 Ozan
15/05/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Route Départementale 933 01190 Ozan
03/05/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Route Départementale 933 01190 Ozan
22/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Route Départementale 933 01190 Ozan
MODIFICATION
07/03/2010 Modification survenue sur l'administration

Gérant(e) : ANSEL Stéphane

17/01/2013 Modification survenue sur le sigle, la dénomination et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



RD 933 Zone Artisanale En Bioliere 01190 Ozan
PREVENTION DES DIFFICULTES
03/02/2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Extrait de jugement

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

01190 Ozan
Voir la fiche Sirene de VAL DE SAONE MOTOCULTURE Voir le rapport économique de VAL DE SAONE MOTOCULTURE