DEPOTS DES COMPTES
06/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
24/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
09/07/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
09/06/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
04/06/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
03/06/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escurès 45000 Orléans
07/06/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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24/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
24/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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23/05/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
23/05/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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17/05/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
17/05/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
25/05/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
25/05/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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04/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escures 45000 Orléans
04/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
30/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
30/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escures 45000 Orléans
29/05/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d'Escures 45000 Orléans
29/05/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

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7 rue d'Escures 45000 Orléans
16/05/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d\'Escures 45000 Orléans
16/05/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'ORLÉANS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

7 rue d\'Escures 45000 Orléans
MODIFICATION
31/01/2008 Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, le nom commercial et Fusion - L236-1 à compter du 16/11/2007 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CENTRE-VAL DE LOIRE, (), 2

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ROMILLY Robert Jean-André. Vice-Président : DE LA CRUZ YOLANDE né(e) NOREL. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du Conseil de Surveillance : ADVENIER André Marie Athanase. Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille. Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ATTAL Anne-Marie Gabrielle Camille né(e) BARIAT. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DESBORDES Rolande Madeleine Lucienne né(e) ALLEZY. Président du Directoire : PAILLISSE Jean-François Marie Adrien Antoine. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LARCHERON Gerard Rêné. Directeur général et membre du directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROSSIGNOL Claude Louis Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROMILLY Robert Jean-André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BRUN Patrick Claude Marcel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SADI). Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques André Bernard. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GIMONET Jean-François. Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SA). Co-commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck. Co-commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DE BAUDREUIL BERNARD GUY MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Guillou GENEVIEVE VERONIQUE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MIRAULT FRANCOIS MARIE GENITOUR. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paquien JEAN-PIERRE DENIS LOUIS. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GERSY CLAUDE LOUIS CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUIONNET PATRICK HENRI. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : RAHARD XAVIER ANDRE MARCEL. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBER SERGE PAUL. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : RUCHAUD PHILIPPE PIERRE LOUIS.

13/02/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ROMILLY Robert Jean-André. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ATTAL Anne-Marie Gabrielle Camille né(e) BARIAT. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DESBORDES Rolande Madeleine Lucienne né(e) ALLEZY. Président du Directoire : PAILLISSE Jean-François Marie Adrien Antoine. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LARCHERON Gerard Rêné. Directeur général et membre du directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROSSIGNOL Claude Louis Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROMILLY Robert Jean-André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BRUN Patrick Claude Marcel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SADI). Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques André Bernard. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GIMONET Jean-François. Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SA). Co-commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck. Co-commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves.

10/07/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEANVice-président du conseil d'orientation et de surveillance : DE LA CRUZ YOLANDE né(e) NOREL. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ATTAL Anne-Marie Gabrielle Camille né(e) BARIAT. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice. Membre du Conseil de Surveillance : ADVENIER André Marie Athanase. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LARCHERON Gerard Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DESBORDES Rolande Madeleine Lucienne né(e) ALLEZY. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROSSIGNOL Claude Louis Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BRUN Patrick Claude Marcel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques André Bernard. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBER SERGE PAUL. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GIMONET Jean-François. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DE BAUDREUIL BERNARD GUY MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Guillou GENEVIEVE VERONIQUE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : RUCHAUD PHILIPPE PIERRE LOUIS. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MIRAULT FRANCOIS MARIE GENITOUR. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paquien JEAN-PIERRE DENIS LOUIS. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GERSY CLAUDE LOUIS CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUIONNET PATRICK HENRI. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : RAHARD XAVIER ANDRE MARCEL. Président du Directoire : PAILLISSE Jean-François Marie Adrien Antoine. Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte. Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille. Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE. Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel. Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS (SA). Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SADI). Co-commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves. Co-commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

07/12/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : DE LA CRUZ YOLANDE né(e) NOREL. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ATTAL Anne-Marie Gabrielle Camille né(e) BARIAT. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice. Membre du Conseil de Surveillance : ADVENIER André Marie Athanase. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LARCHERON Gerard Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DESBORDES Rolande Madeleine Lucienne né(e) ALLEZY. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ROSSIGNOL Claude Louis Rêné. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BRUN Patrick Claude Marcel. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques André Bernard. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBER SERGE PAUL. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GIMONET Jean-François. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DE BAUDREUIL BERNARD GUY MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Guillou GENEVIEVE VERONIQUE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MIRAULT FRANCOIS MARIE GENITOUR. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paquien JEAN-PIERRE DENIS LOUIS. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUIONNET PATRICK HENRI. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : RAHARD XAVIER ANDRE MARCEL. Président du Directoire : PAILLISSE Jean-François Marie Adrien Antoine. Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte. Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille. Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE. Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel. Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS. Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Co-commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves. Co-commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

12/03/2009 Modification survenue sur le capital



17/06/2009 Modification survenue sur l'administration

Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre. Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre René. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE. Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE. Président du Directoire : PAILLISSE Jean-François Marie Adrien Antoine. Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte. Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille. Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE. Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel. Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS. Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS. Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne. Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne.

10/09/2009 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du Directoire : ETCHEGOINGERRY Nicole né(e) ANDRIEU Membre du Directoire : LANGUILLAT Dominique Jacqueline Gilberte Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

24/09/2009 Modification survenue sur le capital



31/01/2010 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves Marcel Henri Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves Jacques André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle Paulette Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry Julien Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel Guy Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN MARIE GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS MICHEL PIERRE MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du Directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDRIEU Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal Joseph Camille Membre du Directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Membre du Directoire : FORET THIERRY PIERRE Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie Victor Michel Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

11/04/2010 Modification survenue sur le capital



02/05/2010 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves, Marcel, Henri, Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe, Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves, Jacques, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle, Paulette, Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry, Julien, Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel, Guy, Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck, Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre, René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES, EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN, MARIE, GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS, MICHEL, PIERRE, MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE, ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du Directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDRIEU Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal, Joseph, Camille Membre du Directoire : BOUTIER Bruno Membre du Directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Membre du Directoire : DOREMUS François-Marie, Victor, Michel Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

11/08/2010 Modification survenue sur le capital



16/02/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves, Marcel, Henri, Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe, Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MAROTTE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves, Jacques, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle, Paulette, Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry, Julien, Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel, Guy, Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck, Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre, René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES, EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN, MARIE, GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS, MICHEL, PIERRE, MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE, ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du Directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDRIEU Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal, Joseph, Camille Membre du Directoire : BOUTIER Bruno Membre du Directoire : Arnould Pierre Membre du Directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

01/06/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves, Marcel, Henri, Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe, Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves, Jacques, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle, Paulette, Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry, Julien, Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel, Guy, Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck, Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre, René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES, EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN, MARIE, GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS, MICHEL, PIERRE, MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE, ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du Directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDRIEU Membre du Directoire : VRIGNAUD Pascal, Joseph, Camille Membre du Directoire : BOUTIER Bruno Membre du Directoire : Arnould Pierre Membre du Directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Co-commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Co-commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Co-commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Co-commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

12/05/2013 Modification survenue sur le capital



04/06/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves, Marcel, Henri, Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe, Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves, Jacques, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FAURE Gisèle, Paulette, Aline né(e) VERNET Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry, Julien, Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel, Guy, Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean-Michel, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck, Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : POTIER Pierre, René Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES, EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : CORNEAU JEAN-PAUL, CHARLES Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN, MARIE, GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS, MICHEL, PIERRE, MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE, ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Président du directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDREU Membre du directoire : VRIGNAUD Pascal, Joseph, Camille Membre du directoire : BOUTIER Bruno Membre du directoire : Arnould Pierre Membre du directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : JAMET Jean-Marc Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

17/09/2013 Modification survenue sur le capital



31/05/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL JEAN Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : REZE Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : FLEUROUX Jean-Yves, Marcel, Henri, Roger Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LELOUP Philippe, Maurice Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOUCHENY Yves, Jacques, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PIERSON Thierry, Julien, Jacky Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Secrétaire du conseil de surveillance : GUILLAUME Denis, Camille Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PELLE Jean-Michel, Guy, Henri Membre du conseil d'orientation et de surveillance : ARONDEL Jean Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MASSELUS Franck, Jean-Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BISSON Jacques Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERENGUIER JEAN-JACQUES, EMILE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : HUBERT ALAIN, MARIE, GASTON Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Paillard FRANCIS, MICHEL, PIERRE, MARIE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Leblanc JEAN-CLAUDE, ANDRE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTRAS NICOLE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : JAMET Jean-Marc Président du directoire : ETCHEGOINBERRY Nicole né(e) ANDREU Membre du directoire : VRIGNAUD Pascal, Joseph, Camille Membre du directoire : BOUTIER Bruno Membre du directoire : Arnould Pierre Membre du directoire : TAILLEFER DE LAPORTALIERE François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : MALLET Emmanuel Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BOULAY Thierry Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne

28/04/2015 modification survenue sur l'activité de l'établissement principal



7 rue d'Escures 45000 Orléans
30/06/2015 modification survenue sur l'administration

modification du Commissaire aux comptes suppléant Boris, Etienne, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Deschryver, Jean-Baptiste, modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Fleuroux, Jean-Yves Marcel Henri Roger, modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Hubert, Alain Marie Gaston, modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Gautras, Nicole, modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Jamet, Jean-Marc, modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance De Baudreuil, Bernard Guy Marie, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Tireau, nom d'usage : Ducos-Fonfrede, Dominique, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Gobert, nom d'usage : Gobert-Panconi, Laurence, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Hemon, nom d'usage : Hemon-magniez, Anne-Marie, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Laurendin, nom d'usage : Morelli, Geneviève, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Gelle, nom d'usage : Savani, Valérie

7 rue d'Escures 45000 Orléans
17/09/2015 Retrait des membres du COS : M.PAILLARD Francis, REZE Jean-Pierre à compter du 16.04.2015 Nomination de Mme GUILLOU-HERPIN Geneviève à compter du 16.04.2015



7 rue d'Escures 45000 Orléans
11/08/2016 modification survenue sur l'administration

modification du Membre du directoire Taillefer De Laportaliere, François, nomination du Membre du directoire : Paquet, Elise

7 rue d'Escures 45000 Orléans
23/05/2017 modification survenue sur l'administration

modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Mallet, Emmanuel, nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Toulouse, nom d'usage : Claude, Brigitte

7 rue d'Escures 45000 Orléans
01/06/2018 modification survenue sur l'administration

modification du Membre du directoire Vrignaud, Pascal Joseph Camille ;
nomination du Membre du directoire : Dewulf, nom d'usage : Dewulf-Besdevant, Marie-Laure

7 rue d'Escures 45000 Orléans
21/06/2019 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Berenguier, Jean-Jacques Emile ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Dupas, Christophe Raymond Louis

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23/08/2019 modification survenue sur le capital (augmentation)

Capital : 474 039 440,00 EUR

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28/01/2020 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Pierson, Thierry Julien Jacky ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Queraud, nom d'usage : Beauvallet, Graziella Renée Françoise

7 rue d'Escures 45000 Orléans
17/05/2020 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Pelle, Jean-Michel Guy Henri ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Hemond, Olivier Jacques

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02/07/2021 modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'orientation et de surveillance Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Arondel, Jean ;
modification du Président du conseil d'orientation et de surveillance Gelle, nom d'usage : Savani, Valérie ;
nomination du Président du conseil d'orientation et de surveillance Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Gelle, nom d'usage : Savani, Valérie ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Boucheny, Yves Jacques André ;
modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Guillaume, Denis Camille ;
modification du Membre du conseil d'orientation et de surveillance Leblanc, Jean-Claude ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Boulay, Thierry ;
modification du Secrétaire du conseil de surveillance Membre du conseil d'orientation et de surveillance Hemon, nom d'usage : Hemon-magniez, Anne-Marie ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Denis, Jean-Christophe ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Germond, Guillaume ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Guichard, Angélique ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Lardeyret, Jean-Marie ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Lefebvre, Annick

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27/08/2021 modification survenue sur l'administration

Président du directoire partant : Andreu, nom d'usage : Etchegoinberry, Nicole ;
nomination du Président du directoire : Chehady, Fouad

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30/01/2022 modification survenue sur l'administration

Membre du conseil d'orientation et de surveillance partant : Laurendin, nom d'usage : Morelli, Geneviève ;
nomination du Membre du conseil d'orientation et de surveillance : Mirault, François

7 rue d'Escures 45000 Orléans
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