DEPOTS DES COMPTES |
| 13/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
parc industriel de la Plaine de l'Ain, allée des Prunus, 01150 Blyes |
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| 30/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01150 Blyes |
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| 12/10/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 22/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 20/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 26/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 08/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01150 Blyes |
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| 04/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01150 Blyes |
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| 06/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01150 Blyes |
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| 15/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01150 Blyes |
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| 12/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - Allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 02/08/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain-Allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 09/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain-Allée des Prunus 01150 Blyes |
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| 08/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÆés d'une dÃÆéclaration de confidentialitÃÆé en application du premier ou deuxiÃÆème alinÃÆéa de l'article L. 232-25.
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain-All̮̩e des Prunus 01150 Blyes |
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| 08/08/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Parc Industriel de la Plaine de l\'Ain-Allée des Prunus 01150 Blyes |
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MODIFICATION |
| 27/06/2008 |
modification sur l'administration ; date d'effet : 14/04/2008
modification de la composition du conseil d'administration : HERBRETEAU (Jean-Michel) à été nommé en qualité de Président du Conseil d'Administration et Directeur général en remplacement de DUFIEF (Bernard), décédé ;
HERBRETEAU (Jean-Michel) est également nommé en qualité d'administration en remplacement de DUFIEFF (Bernard), décédé
allée des Prunus Parc Industriel de la Plaine de l'Ain 01150 Blyes |
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| 30/09/2008 |
modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 25/07/2008
démission des fonctions d'administrateur de DUFIEF (Alexandre) et AVIGNON (Jean-Louis), et a nommé en remplacement respectivement HERBRETEAU (Dominique) et SCIUS (Elisabeth), pour la durée restant à courir des mandats de leur prédécesseur, nomination en qualité d'administrateur de GRUNBLATT (Jean-Pierre) pour une durée de six années.
allée des Prunus Parc Industriel de la Plaine de l'Ain 01150 Blyes |
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| 20/04/2012 |
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : HERBRETEAU Jean-Michel, Pierre, Louis, Henri Commissaire aux comptes titulaire : DFP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : PETIT Pierre, Yves
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| 13/09/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
PrÃÆésident : HERBRETEAU Jean-Michel Pierre Louis HenriÃâà;
Commissaire aux comptes titulaire : Aurys AuditÃâà;
Commissaire aux comptes suppl̮̩ant : MORTAMET Bruno
Parc Industriel de la Plaine de l'Ain-All̮̩e des Prunus 01150 Blyes |
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