DEPOTS DES COMPTES |
| 01/03/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 01/03/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 15/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 26/11/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 02/01/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 31/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 10/03/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 23/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 10/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 22/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 06/12/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 rue Fontaine l'Ãpine 25500 Morteau |
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| 22/12/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 18/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 15/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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MODIFICATION |
| 02/03/2008 |
Modification survenue sur la dénomination, le capital, le nom commercial
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| 15/05/2008 |
Modification survenue sur la dénomination
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| 04/06/2009 |
Modification survenue sur l'activité
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| 26/06/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général : BOLE Pascal. Administrateur : BESNARD Patrice. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) représenté par PRETRE Bernard. Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Claude Emile Henri. Commissaire aux comptes suppléant : BLIND Thierry. Commissaire aux comptes suppléant : RIVA Vincent. Directeur général délégué : MINOST Frank.
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| 10/01/2012 |
Modification survenue sur le nom commercial
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| 19/08/2016 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Président, Directeur général : BOLE Pascal Directeur général délégué : MINOST Franck Administrateur : BESNARD Patrice Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) représenté par PRETRE Bernard Commissaire aux comptes titulaire : RICHARD Claude, Emile, Henri Commissaire aux comptes suppléant : BLIND Thierry Commissaire aux comptes suppléant : RIVA Vincent
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| 07/02/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : BOLE Pascal ;
Directeur général délégué : MINOST Franck ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) représenté par PRETRE Bernard ;
Commissaire aux comptes suppléant : BLIND Thierry
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| 06/08/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MINOST Franck ;
Directeur général délégué : BOLE Christopher ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) représenté par PRETRE Bernard ;
Commissaire aux comptes suppléant : BLIND Thierry
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| 22/09/2017 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Président, Directeur général : MINOST Franck ;
Directeur général délégué : BOLE Christopher ;
Administrateur : ARNAUD Frédéric ;
Administrateur : ARNAUD Caroline né(e) MEYER ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETRE (SARL) représenté par PRETRE Bernard
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| 07/07/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : MINOST Franck ;
Directeur général délégué : BOLE Christopher ;
Administrateur : BOLE Pascal ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETREPRETRE Bernard
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 06/01/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : BOLE Pascal, Paul, Maurice ;
Directeur général délégué : BOLE Christopher ;
Directeur général délégué : MINOST Franck, Raymond, Régis ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETREPRETRE Bernard
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 03/08/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration, Directeur général : BOLE Pascal, Paul, Mauriceà;
Directeur général délégué, Administrateur : BOLE Christopherà;
Directeur général délégué : MINOST Franck, Raymond, Régisà;
Administrateur : BESNARD PatriceÃÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET PRETREPRETRE Bernard
1 Rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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| 24/12/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration, Directeur général : BOLE Pascal, Paul, Maurice ;
Directeur général délégué, Administrateur : BOLE Christopher ;
Directeur général délégué : MINOST Franck, Raymond, Régis ;
Administrateur : BESNARD Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : ROSTAING Didier ;
Commissaire aux comptes suppléant : HOUDIER Stéphanie
1 Rue Fontaine l\'Epine 25500 Morteau |
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| 26/12/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration, Directeur général : BOLE Pascal, Paul, Maurice ;
Directeur général délégué, Administrateur : BOLE Christopher ;
Directeur général délégué : MINOST Franck, Raymond, Régis ;
Commissaire aux comptes titulaire : ROSTAING Didier ;
Commissaire aux comptes suppléant : HOUDIER Stéphanie
1 Rue Fontaine l\'Epine 25500 Morteau |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
07/07/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur la SELARL AJ Partenaires, représentée par Maître Maurice PICARD 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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03/07/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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26/11/2017 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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06/09/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
1 rue Fontaine l'Epine 25500 Morteau |
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13/09/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
1 rue Fontaine l\'Epine 25500 Morteau |
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