DEPOTS DES COMPTES |
| 20/08/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4, route des Noyes 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 18/03/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 12/04/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 07/03/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 26/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 11/02/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 28/02/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 09/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 16/02/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 17/03/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 29/03/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 21/02/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4 route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 26/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4 Route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 02/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4 Route des Noyés 70300 Froideconche |
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| 08/03/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
4 Route des Noyés 70300 Froideconche |
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MODIFICATION |
| 01/02/2009 |
Modification survenue sur l'activité
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