DEPOTS DES COMPTES
03/12/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01340 Malafretaz
17/12/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Petessard 01340 Malafretaz
20/12/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Petessard 01340 Malafretaz
16/12/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Petessard 01340 Malafretaz
10/09/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Petessard 01340 Malafretaz
12/12/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01340 Malafretaz
19/12/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01340 Malafretaz
30/12/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

01340 Malafretaz
23/12/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

01340 Malafretaz
02/02/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

01340 Malafretaz
04/12/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Petessard 01340 Malafretaz
05/01/2020 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

136 Route de Guelin 01340 Malafretaz
16/05/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

136 Route de Guelin 01340 Malafretaz
22/09/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

136 Route de Guelin 01340 Malafretaz
06/09/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

136 Route de Guelin 01340 Malafretaz
VENTE ET CESSION
08/03/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cessions de la société au vendredi 08 mars 2019

Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Description : Acte en date du 31/12/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Bourg en Bresse le 29/01/2019 sous le numéro dossier 2019 00003545 référence 0104P01 2019A00259 Adresse de l'ancien propriétaire 50 route de Seillière

Opposition : Election de domicile au fonds vendu Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Journal : L'Ain Agricole du jeudi 14 février 2019

Voir la fiche Sirene de DEVEYLE MOINE Voir le rapport économique de DEVEYLE MOINE
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BISTROT QUAI DES ARTISTES
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SCI D.T.P.A.
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