DEPOTS DES COMPTES
08/11/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
25/11/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
27/12/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
26/11/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
30/10/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
31/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
13/12/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
27/10/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
21/10/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
22/01/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Newton 25000 Besançon
15/03/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Rue Newton 25000 Besançon
28/08/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Rue Newton 25000 Besançon
31/08/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Rue Newton 25000 Besançon
28/05/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

Rue Newton 25000 Besançon
MODIFICATION
09/12/2014 Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : LECHAT Robert Administrateur : LECHAT Bernadette né(e) CORMAN Administrateur : BAUER Robert Administrateur : PETIT Eric Administrateur : MILHET Christian Commissaire aux comptes titulaire : FRCC (FIDU. DE REVISION COMPT DE CONSEIL ET DE COMM. AUX CPTS Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (FFC)

21/08/2018 Modification survenue sur l'administration

Président, Directeur général : LECHAT Robert ;
Administrateur : LECHAT Bernadette né(e) CORMAN ;
Administrateur : BAUER Robert ;
Administrateur : PETIT Eric ;
Commissaire aux comptes titulaire : FRCC (FIDU. DE REVISION COMPT DE CONSEIL ET DE COMM. AUX CPTS ;
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (FFC)

22/01/2019 Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : D.A.T.C. GROUP ;
Commissaire aux comptes titulaire : FRCC (FIDU. DE REVISION COMPT DE CONSEIL ET DE COMM. AUX CPTS ;
Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE DE FRANCHE COMTE (FFC)

rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
28/07/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président : D.A.T.C. GROUP ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

Rue Newton Zone d'Activité Lafayette 25000 Besançon
Voir la fiche Sirene de DATC EUROPE Voir le rapport économique de DATC EUROPE
BUTCHER CHRISTOPHER
COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DU LOT
HARTCORP
AMAS PAUL
AGENCE CONSEIL ENVIRON TRAITEMENT EAUX
SYND COPROPRIETAIRES IMMEUBLE I5