DEPOTS DES COMPTES |
| 02/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 24/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 03/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 16/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 18/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 13/05/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 18/03/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 18/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 23/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 01/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 21/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Rocquancourt |
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| 04/06/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14540 Castine-en-Plaine |
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| 13/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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| 23/05/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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MODIFICATION |
| 26/06/2008 |
Fusion - L236-1 à compter du 31/03/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SCI CORBIE RCS Amiens 403 069 750 SCI CORBIE, SOCIÃTà CIVILE IMMOBILIÃRE (SCI), rue Henri Barbusse rue Jean Jaurès 80800 Corbie
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| 05/11/2009 |
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/03/2007 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EUROPEENNE LYON, Société civile immobilière (SCI), 17 rue du Plessis Bouchet 44800 Sain
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| 13/11/2009 |
Modification survenue sur la dénomination, le capital
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| 13/11/2011 |
Modification survenue sur le capital
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| 25/01/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président : SAISON Jean-Paul Directeur général : DAUPHIN Guillaume, Curt Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 19/02/2014 |
Modification survenue sur le capital
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| 13/11/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DAUPHIN Guillaume, Curt Directeur général : MONNIER Bruce, Alain, Patrick Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 09/06/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DAUPHIN Guillaume, Curt Directeur général : MOUTOUH Hugues, Jean, Edmond Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 28/05/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DAUPHIN Guillaume, Curt ;
Directeur général : MOUTOUH Hugues, Jean, Edmond ;
Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - LEGER ET ASSOCIES (SARL)Â ;
Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT (SAS)
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| 13/08/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président : ARTHA (SAS) ;
Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - LEGER ET ASSOCIES (SARL)Â ;
Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT (SAS)
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| 10/07/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : VARAGNE Jean-François, Robert, Gaston ;
Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - LEGER ET ASSOCIESÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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| 02/11/2021 |
Modification survenue sur l'activité.
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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| 14/06/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : EL AOUFIR Abderrahmaneà;
Commissaire aux comptes titulaire : BDO FRANCE - LEGER ET ASSOCIESÃÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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| 23/05/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : EL AOUFIR Abderrahmane ;
Commissaire aux comptes titulaire : DENJEAN & ASSOCIES AUDITÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : DYNA AUDIT
la Guerre 14540 Castine-en-Plaine |
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VENTE ET CESSION |
| 05/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au mardi 05 juin 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Projet de fusion entre SCI VERNEUIL - Société civile au capital de 3 048.98 euros - siège social : Zone Industrielle, 54650 Saulnes (Rcs Briey 415 408 384) et IRON HORSE FRANCE - Société par actions simplifiée au capital de 1
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 05/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
Cessions de la société au mardi 05 juin 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SCI VERNEUIL PAR LA STE IRON HORSE FRANCE LA SCI VERNEUIL FERAIT APPORT A LA STE IRON HORSE FRANCE DE LA TOTALITE DE SON ACTIV SOIT 1.150.291 EUROS, A CHARGE DE LA TOTALITE DE SON
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 22/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au dimanche 22 juillet 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ROCQUANCOURT du 30 juin 2012, La SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MTC 2, Société Civile Immobilière au capital de 1 524,49 euros, dont le siège social est 7, rue de Cherbourg, 67100 S
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 22/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au dimanche 22 juillet 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous seing privé en date à ROCQUANCOURT du 30 juin 2012, La Société MTC, Société Civile Immobilière, au capital de 1 524,49 euros, dont le siège social est 3, rue de Cherbourg, 67100 STRASBOURG, immatricu
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 14/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au mardi 14 août 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE S.C.I. CHAZEUIL Société Civile Au capital de 7 622,45 euros Siège social : La Grimoirie, 55100 BELRUPT-EN-VERDUNOIS RCS BAR LE DUC 950 464 818 ET IRON HORSE FRANCE Société par Actions simplifiée Au capi
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 14/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au mardi 14 août 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE SCI CRASSIER Société Civile Au capital de 20 000 euros Siège social : Zone Industrielle, 54650 SAULNES RCS BRIEY 539 616 177 ET IRON HORSE FRANCE Société par Actions simplifiée Au capital de 12 750 000
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 14/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au mardi 14 août 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE SCI DE LA SARRE Société Civile Au capital de 10 000 euros Siège social : Zone Industrielle, 54650 SAULNES RCS BRIEY 478 499 833 ET IRON HORSE FRANCE Société par Actions simplifiée Au capital de 12 750 0
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 28/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Cessions de la société au mercredi 28 juillet 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion transfrontalière 1- Pour la société absorbante : La dénomination sociale suivie, le cas échéant, de son sigle : Iron Horse France La forme : Société par actions simplifiée L?adresse de son siège où pe
Opposition : Art. L.236-15 du code de commerce
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