DEPOTS DES COMPTES |
| 30/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin du Grand Moulin 01100 Oyonnax |
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| 19/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin du Grand Moulin 01100 Oyonnax |
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| 26/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin du Grand Moulin 01100 Oyonnax |
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| 18/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin du Grand Moulin 01100 Oyonnax |
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| 06/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin du Grand Moulin 01100 Oyonnax |
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| 28/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 31/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 05/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 18/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 18/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 31/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 16/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 29/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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| 30/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Rue de Chambourg 01100 Oyonnax |
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MODIFICATION |
| 24/09/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant(e) : CONVERT Alexis Marie Bernard.
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| 28/02/2011 |
Modification survenue sur le capital, la forme juridique, l'administration
Président : CONVERT Alexis, Marie, Bernard
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| 17/12/2013 |
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
rue de Chambourg Parc Industriel Ouest 1 - Veyziat 01100 Oyonnax |
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VENTE ET CESSION |
| 03/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 03 octobre 2017
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Acte du 1.9.2017 enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 5.9.2017 bordereau 2017/1 111 case 6 domicile vendeur : Acetabel 5 impasse de la cure 01100 Bellignat Oppositions : 10 jours à compter de la parution au bodacc
Opposition : Me Frédéric Nicoletti 2, rue des Peupliers BP 217 01100 Oyonnax- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 27000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : AIN AGRICOLE du jeudi 14 septembre 2017
5 impasse de la Cure 01100 Bellignat |
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