DEPOTS DES COMPTES
22/04/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
21/04/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
12/04/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
11/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
30/04/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
06/05/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Ceyzériat
22/04/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
20/05/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
27/04/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
03/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, Lieudit Saint-Amouze 01250 Montagnat
19/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin de Moulin de Noirefontaine, lieu-dit Saint-- Amouze 01250 Montagnat
14/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Chemin de Moulin de Noirefontaine, lieu-dit Saint-Amouze 01250 Montagnat
22/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

1 ZA Saint-Amouze 01250 Montagnat
10/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

1 ZA Saint-Amouze 01250 Montagnat
10/08/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

1 ZA Saint-Amouze 01250 Montagnat
MODIFICATION
22/11/2012 Modification survenue sur le capital



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