DEPOTS DES COMPTES |
| 15/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 13/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 09/07/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 22/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 19/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 24/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 30/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 05/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 02/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 10/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 16/12/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 17/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31 Rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 18/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31 Rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 19/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
31 Rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 27/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
31 Rue de Lyon 01800 Meximieux |
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VENTE ET CESSION |
| 20/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 20 mars 2008
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Immatriculation suite à transfert de son siège social.
Opposition : Me Patrick FOMBONNE Avocat 33 rue de Belissen 69340 Francheville
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 141000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : La voix de l'Ain du vendredi 15 février 2008
31 rue de Lyon 01800 Meximieux |
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| 31/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Cessions de la société au lundi 31 mars 2008
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : élection de domicile pour les oppositions au siège du fonds vendu pour la validité et chez Maître Fombonne Patrick, avocat, 33 rue de Bellssen, 69340 Francheville pour la correspondance
Origine du fond : Fonds secondaire acquis pour achat au prix stipulé de 47 000 euros
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : La Voix de l'Ain du vendredi 15 février 2008
8 rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu en Bugey |
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| 31/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Cessions de la société au lundi 31 mars 2008
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : date d'effet : 01/02/2008
Opposition : oppositions : chez Maître Fombonne Patrick, avocat, 33 rue de Bellssen, 69340 Francheville
Origine du fond : Fonds complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 58 000 euros
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : La Voix de l'Ain du vendredi 15 février 2008
8 rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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