DEPOTS DES COMPTES |
| 18/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 05/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 28/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne Civrieux 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 03/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne Civrieux 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 03/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne Civrieux 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 05/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne Civrieux 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 19/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 29/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 10/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 01/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 25/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lotissement la Versanne 01390 Saint-André-de-Corcy |
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| 18/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
120 allée de la Versanne 01390 Civrieux |
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| 17/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
120 Allée de la Versanne 01390 Civrieux |
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| 29/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
120 Allée de la Versanne 01390 Civrieux |
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| 17/11/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
120 Allée de la Versanne 01390 Civrieux |
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MODIFICATION |
| 13/03/2018 |
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : CHALEYSSIN Sylvie, Georgette
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| 04/09/2018 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : CHALEYSSIN Sylvie Georgette ;
Directeur général : VETTRAINO Gilbert, Marcel
120 allée de la Versanne 01390 Civrieux |
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