DEPOTS DES COMPTES |
| 18/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01510 Pugieu |
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| 04/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Moulin du Martinet RN 504 01510 Pugieu |
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| 27/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Moulin du Martinet RN 504 01510 Pugieu |
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| 20/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Moulin du Martinet RN 504 01510 Pugieu |
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| 12/11/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Moulin du Martinet RN 504 01510 Pugieu |
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| 23/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01510 Pugieu |
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| 06/09/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01510 Pugieu |
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| 07/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01510 Pugieu |
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| 18/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01510 Pugieu |
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| 26/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01510 Chazey-Bons |
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| 31/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
le Moulin du Martinet Route Nationale 504 01510 Chazey-Bons |
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| 02/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
le Moulin du Martinet Route Nationale 504 01510 Chazey-Bons |
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| 14/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
le Moulin du Martinet Route Nationale 504 01510 Chazey-Bons |
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| 07/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
le Moulin du Martinet Route Nationale 504 01510 Chazey-Bons |
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| 13/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
le Moulin du Martinet Route Nationale 504 01510 Chazey-Bons |
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MODIFICATION |
| 30/09/2008 |
modification survenue sur l'objet social et l'activité (adjonction d'activité : cession de parts intervenue par acte sous seing privé en date du 22 juillet 2008 et ont modifié l'article 9 des statuts pour tenir compte de la nouvelle répartition du ca
RN 504 Le Moulin-du-Martinet 01510 Pugieu |
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| 30/09/2008 |
suppression de l'activité de bars pubs à compter du 23 janvier 2006 et résiliation de la location gérance qui avait été consenti en date du 1/10/2002 par la SARL MDM à la société FX SYSTEME pour la branche d'activité de discothèque (reprise par le pr
RN 504 Le Moulin-du-Martinet 01510 Pugieu |
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