DEPOTS DES COMPTES |
| 05/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 01/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 18/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 31/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 19/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 17/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 za du Moulin 01100 Bellignat |
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| 30/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 21/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 25/04/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 01/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 22/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 03/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 Zone Artisanale du Moulin 01100 Bellignat |
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| 05/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 ZA du Moulin 01100 Bellignat |
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| 12/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 ZA du Moulin 01100 Bellignat |
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| 30/05/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
14 ZA du Moulin 01100 Bellignat |
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MODIFICATION |
| 24/03/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président : BERNARD Claude Hélène né(e) MIGLIETTI. Directeur général : TRONTIN Michel André. Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01. Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe.
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| 10/04/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président : BERNARD Claude, Hélène né(e) MIGLIETTI Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe
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| 06/06/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président : BERNARD Claude, Hélène né(e) MIGLIETTI Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
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| 29/09/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : TRONTIN Michel, André Commissaire aux comptes titulaire : SA AUDIT 01 Commissaire aux comptes suppléant : GAVAGGIO Maurice
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