DEPOTS DES COMPTES |
| 08/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 08/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 04/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset lotissement N° 13 Terrasses du Port 13960 Sausset-les-Pins |
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| 28/12/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset lotissement N° 13 Terrasses du Port 13960 Sausset-les-Pins |
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| 22/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset lotissement N° 13 Terrasses du Port 13960 Sausset-les-Pins |
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| 24/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset lotissement N° 13 Terrasses du Port 13960 Sausset-les-Pins |
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| 04/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 04/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 30/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 26/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 06/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13960 Sausset-les-Pins |
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| 01/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13960 Sausset-les-Pins |
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| 10/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
les Parcs de Sausset Lot.N° 13 13960 Sausset-les-Pins |
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| 15/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset Lot.N° 13 13960 Sausset-les-Pins |
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| 09/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset Lot.N̡̉ 13 13960 Sausset-les-Pins |
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| 27/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'AIX-EN-PROVENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Parcs de Sausset Lot.N° 13 13960 Sausset-les-Pins |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
05/03/2008 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 31 Janvier 2008 désignant mandataire judiciaire Me Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
13960 Sausset-les-Pins |
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05/11/2008 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 8 Ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Vincent De Carrière 3, boulevard Aristide Briand - Cs 10730 - 13617 Aix-en-Provence .
13960 Sausset-les-Pins |
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25/11/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
13960 Sausset-les-Pins |
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09/08/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
13960 Sausset-les-Pins |
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