DEPOTS DES COMPTES |
| 12/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 25/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 23/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Bouillots 03500 Bayet |
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| 21/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 21/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 21/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 14/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 02/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 02/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
03500 Bayet |
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| 02/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
18 rue des Bouillots 03500 Bayet |
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| 10/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
18 Rue des Bouillots 03500 Bayet |
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MODIFICATION |
| 29/07/2010 |
Modification survenue sur la dénomination
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| 22/01/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : GUYON Romain, Marie Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE Commissaire aux comptes suppléant : BRANDEL Anthony
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| 27/01/2016 |
Modification survenue sur le nom commercial
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| 03/11/2016 |
Modification survenue sur la dénomination, l'adresse du siège
18 rue des Bouillots 03500 Bayet |
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| 13/11/2016 |
Suppression du nom commercial
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| 20/11/2016 |
Modification survenue sur le nom commercial
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| 25/01/2019 |
Modification survenue sur l'administration
Président : GUYON Romain, Marie ;
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE
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| 06/12/2019 |
Modification survenue sur l'administration
Président : GUYON Romain, Marie ;
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDEÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit (SAS)
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| 27/10/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : SARIA ;
Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit ;
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE
18 Rue des Bouillots 03500 Bayet |
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| 01/04/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : SARIA ;
Directeur général délégué : VARJABEDIAN Frédéric, André, Yves ;
Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers Audit ;
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE
18 Rue des Bouillots 03500 Bayet |
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| 18/01/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : ORGANICS2POWER MANAGEMENTà;
Directeur général délégué : VARJABEDIAN Frédéric, André, Yvesà;
Commissaire aux comptes titulaire : PricewaterhouseCoopers AuditÃÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE
18 Rue des Bouillots 03500 Bayet |
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VENTE ET CESSION |
| 19/04/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Cessions de la société au jeudi 19 avril 2012
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Opposition : Au siège social du vendeur : Les Bouillots - 03500 Bayet
Origine du fond : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 1000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : Les Affiches de l'Allier du jeudi 05 avril 2012
5 rue Jacques Coeur Zone Industrielle 03400 Yzeure |
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| 08/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÃMES
Cessions de la société au dimanche 08 décembre 2013
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : au siège du fonds vendu Mas Viel route de Nîmes 30820 Caveirac pour la validité et la correspondance
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 25000 EUR
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : La Croix du Midi du jeudi 28 novembre 2013
route de Nîmes 30820 Caveirac |
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| 12/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Cessions de la société au jeudi 12 décembre 2013
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Opposition : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 60000 Euros
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Les Nouvelles Publications du vendredi 29 novembre 2013
3 rue Jouven 13003 Marseille |
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| 12/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
Cessions de la société au mercredi 12 août 2015
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Opposition : Auprès de l'acquereur sis Zone industrielle de Blavozy - la Rochette 43700 BLAVOZY
Origine du fond : Etablissement complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 195415 EUR
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : L'éveil de la Haute-Loire du vendredi 24 juillet 2015
ZI Blavozy La Rochette 43700 Blavozy |
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| 28/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Cessions de la société au vendredi 28 août 2015
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Modification de l'origine du fonds. Achat d'un fonds de commerce.
Opposition : Au fonds vendu 44 Avenue Montmartin 69960 CORBAS
Origine du fond : Achat au prix stipulé de 6750 euros.
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : Le Publicateur Légal du lundi 03 août 2015
44 avenue Montmartin 69960 Corbas |
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| 28/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Cessions de la société au vendredi 28 août 2015
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Opposition : Au fonds vendu 44 Avenue Montmartin 69960 CORBAS
Journal : Le Publicateur Légal du lundi 03 août 2015
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| 02/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Cessions de la société au mercredi 02 septembre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : à l'adresse du fonds vendu, soit Chemin Seillières 39160 St Amour
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 300000.00 Euros
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : Voix du Jura du jeudi 30 juillet 2015
Chemin Seillières 39160 Saint-Amour |
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| 09/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mercredi 09 septembre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : ATEMAX France 771, chemin de la gare zone artisanale les greffets 01440 Viriat
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 150500 Euros.
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : LE PROGRES du samedi 15 août 2015
771 chemin de la Gare 01440 Viriat |
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| 11/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Cessions de la société au vendredi 11 septembre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : rue Georges Brassens, 07350 CRUAS
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 2010 EUR
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : Le Dauphiné Libéré du vendredi 14 août 2015
rue Georges Brassens 07350 Cruas |
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| 06/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Cessions de la société au mardi 06 octobre 2015
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Opposition : A l'adresse du fonds cédé Rue Georges Brassens 07350 CRUAS
Origine du fond : Nouvelle branche d'activité. Fonds acquis par achat au prix stipulé de 137490 EUR
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : Le Dauphiné Libéré du jeudi 13 août 2015
rue Georges Brassens 07350 Cruas |
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| 08/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Cessions de la société au jeudi 08 octobre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 157500 Euros
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : L'Avenir Côte d'Azur du vendredi 02 octobre 2015
573 chemin du Roguez 06670 Castagniers |
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| 14/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Cessions de la société au mercredi 14 octobre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : Ã l'adresse du fonds
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 239 225 euros
Journal : Dernières Nouvelles Alsace du mardi 14 juillet 2015
19 route du Rohrschollen 67000 Strasbourg |
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| 26/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Cessions de la société au mardi 26 juillet 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet d'apport partiel d'actif Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30/06/2016, SARVAL SUD-EST, SAS au capital de 4.919.670 euros, dont le siège est situé Les Bouillots, 03500 BAYET, 403 264 641 RCS CUSSET, société apporteuse et
Opposition : Art.L.236-21 du code de commerce
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| 07/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Cessions de la société au dimanche 07 août 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Acte du 13/07/2016 bordereau n° 2016/832 enregistré au SIE MOULINS POLE ENREGISTREMENT, le 19/07/2016 domicile de l'ancien propriétaire : rue du 14 juillet - 03120 ARFEUILLES domicile du premier acquéreur : La Vauvre - 03220 THIONNE siège social du d
Opposition : Art.L.236-21 du code de commerce
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| 22/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Cessions de la société au mardi 22 novembre 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur la dénomination, l'administration
Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 3 862 920 euros
Type d'établissement : Etablissement principal
17 avenue d'Italie 68110 Illzach |
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