DEPOTS DES COMPTES |
| 01/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 03/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale Petite Marine 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 21/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale Petite Marine 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 21/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale Petite Marine 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 04/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale Petite Marine 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 30/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 16/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 11/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 16/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 09/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 17/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 06/05/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
16 Rue Andre Autheman 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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MODIFICATION |
| 08/05/2018 |
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : BERTIN Luc
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| 11/07/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président : COURTASSE Edwige
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| 03/12/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : LE FEREC Yves
Zone Artisanale Petite Marine 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 12/03/2020 |
transfert du siège social.
16 Rue Andre Autheman 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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| 12/05/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : COURTASSE Edwige
16 Rue Andre Autheman 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
05/04/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Février 2020 , désignant mandataire judiciaire Selarl Spagnolo Stephan Représentée Par Me Stéphan Spagnolo 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprise - 84000 Avignon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
16 rue André Autheman 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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25/03/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Spagnolo Stephan Représentée Par Me Stéphan Spagnolo 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d'Entreprise - 84000 Avignon .
16 rue André Autheman 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
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19/01/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D\'AVIGNON : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022 , désignant liquidateur Selarl Spagnolo Stephan Représentée Par Me Stéphan Spagnolo 10, avenue de la Croix Rouge - Hôtel d\'Entreprise - 84000 Avignon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l\'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
16 rue André Autheman 84800 L\'Isle-sur-la-Sorgue |
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