DEPOTS DES COMPTES |
| 08/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 03/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 05/06/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 07/11/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 25/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 26/04/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 29/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 18/03/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 12/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
DU PONT DE CHAMP 38140 Beaucroissant |
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| 16/05/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
DU PONT DE CHAMP 38140 Beaucroissant |
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| 13/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
DU PONT DE CHAMP 38140 Beaucroissant |
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| 14/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 21/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 18/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 01/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 06/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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| 17/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Du Pont de Champ 38140 Beaucroissant |
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MODIFICATION |
| 10/07/2008 |
Suppression du nom commercial (SUBARO BAEZA BEAUCROISSANT).
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| 22/03/2013 |
Modification de la dénomination.
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VENTE ET CESSION |
| 07/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Cessions de la société au mercredi 07 février 2018
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Aux termes d'un acte S.S.P. établi le 31 Janvier 2018 la société PRB SARL au capital de 10 000 ?uros dont le siège est à RIVES SUR FURE 38140 151 Rue Louis Néel 754 011 997 RCS GRENOBLE et la société C.B.B SARL au capital de 38 112,25 ?uros dont le siège est à BEAUCROISSANT 38140 du pont de Champ 409 573 656 RCS GRENOBLE ont projeté leur fusion par voie d'absorption de la première par la seconde1 Evaluation de l'actif et du passif de la société PRB sur la base des comptes arrêtés au 30 septembre 2017 dont la transmission est prévue à la société C.B.Bmontant de l'actif 305 359? montant du passif 296 264 ?Augmentation de capital et rapport d'échange des droits sociaux la société absorbante C.B.B détenant la totalité des titres de la société absorbée PRB, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres émis par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange.Toutes les opérations actives et passives concernant les éléments du patrimoine de la société PRB apportés à la société C.B.B seront prises en charge par cette dernière à compter du 1er OCTOBRE 2017.Les créanciers des sociétés intéressées dont la créance est antérieure au présent avis pourront formuler opposition dans le délai de trente jours à compter de la présente publication devant le Tribunal de Commerce de GRENOBLE conformément aux dispositions des articles R 236-8 et L 236-14 du Code du Commerce.Le projet de fusion a été déposé le 5 Février 2018 au Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE conformément aux dispositions de l'article L 236-6 du Code du Commerce.
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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