DEPOTS DES COMPTES |
| 23/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBRISON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 24/06/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 09/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÃTIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 27/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÃTIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 18/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÃTIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 30/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÃTIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 07/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 27/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 01/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 16/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 07/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 01/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
LE BOURG 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 04/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 01/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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| 27/05/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
20/09/2019 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 juin 2019, désignant mandataire judiciaire Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 5 rue Puy de la Bâtie 42600 Montbrison. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l?adresse https://www.creditors-services.com.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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05/06/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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05/01/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan: 3 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Berthelot Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 Rue des Métiers 42600 Savigneux
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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24/06/2022 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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03/03/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Jugement d\'ouverture
Jugement d\'ouverture de liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 14 février 2023, désignant liquidateur Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Geoffroy Berthelot 15 rue des Métiers 42600 Savigneux. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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04/08/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Avis de dépôt
Dépôt de l\'état des créances
L\'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d\'un mois à compter de la présente publication.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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01/03/2024 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE : Jugement de clôture
Jugement de clôture pour insuffisance d\'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d\'actif.
le Bourg 42560 Saint-Jean-Soleymieux |
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