DEPOTS DES COMPTES |
| 25/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 30/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 02/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Ancienne Gare Marchande - route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 25/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Ancienne Gare Marchande - route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 10/12/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
172 Ancienne Gare Marchande - route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 23/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 14/03/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 10/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 05/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 28/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 14/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 27/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 18/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Ancienne Gare Marchande-Route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 15/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Ancienne Gare Marchande-Route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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| 13/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'EPINAL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Ancienne Gare Marchande-Route de Rambervillers 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
29/03/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 07 Mars 2013 désignant mandataire judiciaire Me Fabien VOINOT 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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07/11/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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28/03/2014 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Fabien VOINOT 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite .
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10/10/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D\'EPINAL : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 14 Septembre 2023 , désignant liquidateur SELARL VOINOT et Associés Mandataires Judiciaires 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce à l\'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
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23/04/2024 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D\'EPINAL : Avis de dépôt
Dépôt de l\'état des créances
L\'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d\'un mois à compter de la présente publication.
88470 Saint-Michel-sur-Meurthe |
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