DEPOTS DES COMPTES |
21/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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03/03/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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15/03/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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04/04/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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05/03/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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21/05/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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30/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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12/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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22/02/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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06/04/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25170 Pelousey |
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18/06/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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MODIFICATION |
28/04/2011 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général : SCHNEIDER Laurent Administrateur : SCHNEIDER Sébastien Administrateur : SCHNEIDER Marion Commissaire aux comptes titulaire : CEC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE (SA)
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27/07/2011 |
Modification survenue sur l'activité, la forme juridique, l'administration
Président : SCHNEIDER Laurent Commissaire aux comptes titulaire : CEC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE (SA)
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13/11/2011 |
Modification survenue sur le capital
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11/07/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président : SCHNEIDER Laurent Directeur général : SCHNEIDER Sébastien, François, André Commissaire aux comptes titulaire : CEC (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE (SA)
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06/04/2018 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Président : LAUMA (SAS) ; Directeur général : SCHNEIDER Sébastien, François, André ; Commissaire aux comptes titulaire : CEC (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE (SA)
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07/02/2019 |
Modification survenue sur le capital.
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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17/02/2019 |
Modification survenue sur le capital.
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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26/03/2019 |
transmission universelle du patrimoine.
Z I. du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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31/03/2019 |
Personne infiniment responsable :
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11/12/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : BURGUNDY VENTURES FRANCE ; Commissaire aux comptes titulaire : CEC ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE
Z I.du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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08/10/2020 |
Modification survenue sur l'activité.
Z I.du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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28/04/2022 |
Modification survenue sur la dénomination, le sigle.
Z I.du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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19/02/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : BURGUNDY VENTURES EUROPE ; Commissaire aux comptes titulaire : CEC ; Commissaire aux comptes suppléant : SOCIETE EQUINOXE
Z I.du Champ Pusy 25170 Pelousey |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
12/11/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur SCP LAUREAU-JEANNEROT représentée par Maître Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
25170 Pelousey |
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20/03/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
25170 Pelousey |
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30/12/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
25170 Pelousey |
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31/07/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
25170 Pelousey |
| VENTE ET CESSION |
21/06/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 21 juin 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Société absorbante : KERDAINO Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : PELOUSEY (25170) Z.I. du Champ Pusy Capital : 223.560 euros Numéro unique d?identification : 419.627.229 Lieu d?immatriculation : RCS BESANCON Société absorbée :
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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21/06/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 21 juin 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Société absorbante : KERDAINO Forme : société par actions simplifiée Adresse du siège : PELOUSEY (25170) Z.I. du Champ Pusy Capital : 223.560 euros Numéro unique d?identification : 419.627.229 Lieu d?immatriculation : RCS BESANCON Société absorbée :
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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