DEPOTS DES COMPTES
06/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARMANDE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
06/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARMANDE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
25/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
25/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
23/08/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
23/08/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
26/07/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
26/07/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
31/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
31/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
01/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
01/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
16/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
16/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
26/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
26/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
19/07/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
19/07/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
27/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
27/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
20/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Albert Einstein 47400 Tonneins
20/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

rue Albert Einstein 47400 Tonneins
18/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Rue Albert Einstein 47400 Tonneins
03/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Rue Albert Einstein 47400 Tonneins
MODIFICATION
09/03/2008 Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : DUCLOS Daniel Jean-Philippe. Directeur général et membre du directoire : MEYNARD Pascal Jean-Michel. Directeur général et membre du directoire : LACOMBE Eric Raymond Maurice. Membre et président du conseil de surveillance : COSTES Pierre Jacky Michel. Vice-président et membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC. Membre du Conseil de Surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS () représenté par BUTLER Walter. Membre du Conseil de Surveillance : AMBROSI Christophe Patrick. Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO &
Associés (). Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA). Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît.

09/03/2008 Modification survenue sur le capital



26/09/2008 Modification survenue sur le capital



30/11/2008 Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : DUCLOS Daniel Jean-Philippe. Directeur général et membre du directoire : MEYNARD Pascal Jean-Michel. Directeur général et membre du directoire : LACOMBE Eric Raymond Maurice. Membre et président du conseil de surveillance : COSTES Pierre Jacky Michel. Vice-président et membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC. Membre du Conseil de Surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter. Membre du Conseil de Surveillance : de la LANDE de CALAN Maël. Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO &
Associés. Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA). Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît.

30/04/2010 Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : DUCLOS Daniel, Jean-Philippe Directeur général et membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Directeur général et membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général et membre du directoire : CHEMINEAU Marc, Paul Membre et président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président et membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du Conseil de Surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du Conseil de Surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Membre du Conseil de Surveillance : de la LANDE de CALAN Maël Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL)

14/10/2010 Modification survenue sur le capital



11/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : DUCLOS Daniel, Jean-Philippe Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général, Membre du directoire : CHEMINEAU Marc, Paul Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président, Membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

26/01/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : DUCLOS Daniel, Jean-Philippe Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général, Membre du directoire : CHEMINEAU Marc, Paul Membre du directoire, Directeur général : AGREDANO HERRERA Juan, Francisco Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président, Membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

12/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : DUCLOS Daniel, Jean-Philippe Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Membre du directoire, Directeur général : AGREDANO HERRERA Juan, Francisco Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président, Membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

27/08/2014 Modification survenue sur le capital



27/09/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : DUCLOS Daniel, Jean-Philippe Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président, Membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

26/01/2016 Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Membre du directoire, Président du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Vice-président, Membre du conseil de surveillance : DUCLOS Françoise né(e) BOC Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

19/07/2016 Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Membre du directoire, Président du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : MESTRE Lionel Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

07/10/2016 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul Membre du conseil de surveillance : FAVREAU Frédéric, Michel Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

22/03/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice ;
Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel ;
Membre, Vice-président du conseil de surveillance : SIMON Vincent, Michel, Hervé ;
Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter ;
Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul ;
Membre du conseil de surveillance : FAVREAU Frédéric, Michel ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

22/09/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice ;
Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COSTES Pierre, Jacky, Michel ;
Membre, Vice-président du conseil de surveillance : SIMON Vincent, Michel, Hervé ;
Membre du conseil de surveillance : BUTLER CAPITAL PARTNERS représenté par BUTLER Walter ;
Membre du conseil de surveillance : INSTITUT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL DE MIDI PYRENEES - IRDI MIDI PYRENEES (SA) représenté par ATHANASE Olivier, Léon, Paul ;
Membre du conseil de surveillance : FAVREAU Frédéric, Michel ;
Membre du directoire : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

20/10/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice ;
Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Membre du directoire : BUZET Lionel, Claude ;
Président du conseil de surveillance : DECRE Pierre, Marie, Joseph ;
Membre, Vice-président du conseil de surveillance : SIMON Vincent, Michel, Hervé ;
Membre du conseil de surveillance : WARLOP Vincent-Gaetan ;
Membre du conseil de surveillance : BOUTTIER Laurence ;
Membre du conseil de surveillance : RONSIN Camille ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SAVA Benoît

14/01/2018 Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



rue Albert Einstein 47400 Tonneins
04/07/2018 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Directeur général, Membre du directoire : LACOMBE Eric, Raymond, Maurice ;
Directeur général, Membre du directoire : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Membre du directoire : BUZET Lionel, Claude ;
Président du conseil de surveillance : DECRE Pierre, Marie, Joseph ;
Membre, Vice-président du conseil de surveillance : SIMON Vincent, Michel, Hervé ;
Membre du conseil de surveillance : WARLOP Vincent-Gaetan ;
Membre du conseil de surveillance : BOUTTIER Laurence ;
Membre du conseil de surveillance : RONSIN Camille ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : CHAUMARTIN Anik

04/07/2018 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : AI HOLDING (SAS) ;
Directeur général : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA)

20/06/2019 Modification survenue sur l'administration

Président : AI HOLDING (SAS) ;
Directeur général : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA) ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL EXPERTISE (SA)

21/04/2020 Modification survenue sur l'administration

Président : AI HOLDING (SAS) ;
Directeur général : MEYNARD Pascal, Jean-Michel ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES (SACA) ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)

12/01/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président : ACCEO ;
Directeur général : MEYNARD Pascal Jean-Michel ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : Cabinet AVIANO & Associés

Rue Albert Einstein 47400 Tonneins
20/12/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président : ACCEO ;
Directeur général : MEYNARD Pascal Jean-Michel ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

244 Route du Chemin Vert 47400 Fauillet
03/07/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président : MINT ;
Directeur général : BUZET Lionel, Claude ;
Directeur général : MANI ;
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

244 Route du Chemin Vert 47400 Fauillet
PREVENTION DES DIFFICULTES
16/01/2015 TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN : Extrait de jugement

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

2 rue du Pont de Garonne 47400 Tonneins
Voir la fiche Sirene de ACCES INDUSTRIE Voir le rapport économique de ACCES INDUSTRIE
QUESSE BELLET ERICKA
USINEBEL
SOC DU CLOS LA GARDIOLE
SYND.COPR. 20 RUE LACRETELLE 75015 PA
FRECHOU JEAN
BENESTON DOMINIQUE ROBERT