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DEPOTS DES COMPTES
30/09/2008	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 01460 MontrÃ©al-la-Cluse
30/10/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Zone Artisanale, 1 rue du Commerce Port 01460 MontrÃ©al-la-Cluse
23/08/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Zone Artisanale, 1 rue du Commerce Port 01460 MontrÃ©al-la-Cluse
14/10/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Zone Artisanale, 1 rue du Commerce Port 01460 MontrÃ©al-la-Cluse
22/08/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 5 rue du Commerce 01460 Port
29/06/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 5 rue du Commerce 01460 Port
16/07/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 5 rue du Commerce 01460 Port
08/07/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 rue du Commerce 01460 Port
28/06/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 rue du Commerce 01460 Port
04/08/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 rue du Commerce 01460 Port
10/08/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 rue du Commerce 01460 Port
30/06/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 Rue du Commerce 01460 Port
23/06/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 5 Rue du Commerce 01460 Port
21/04/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 5 Rue du Commerce 01460 Port
18/06/2023	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 5 Rue du Commerce 01460 Port
MODIFICATION
10/04/2012	Transfert du siÃ¨ge social, transfert de l'Ã©tablissement principal 5 rue du Commerce 01460 Port