DEPOTS DES COMPTES |
| 22/01/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre, 01510 Artemare |
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| 13/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre, 01510 Artemare |
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| 04/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre 01510 Artemare |
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| 30/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre 01510 Artemare |
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| 06/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre 01510 Artemare |
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| 30/11/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Plâtre 01510 Artemare |
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| 03/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 14/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 18/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 04/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 28/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 22/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
1 chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 17/12/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
1 Chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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| 09/11/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
1 Chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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MODIFICATION |
| 15/09/2013 |
Modification survenue sur le capital
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VENTE ET CESSION |
| 09/04/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au dimanche 09 avril 2023
Catégorie : Mise en activité d\'une société suite à achat
Description : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/03/2023 enregistré au BOURG EN BRESSE le 14/03/2023 sous le numéro 2023 0001486
Opposition : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 350000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : lepatriote.fr du mardi 21 mars 2023
1 Chemin du Creux des Veaux 01510 Artemare |
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