DEPOTS DES COMPTES |
| 26/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 23/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône |
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| 17/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône |
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| 22/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône |
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| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône |
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| 31/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 23/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 26/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 25/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 24/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 21/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 26/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 Rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 06/08/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 Rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 28/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 Rue de l'Industrie 25660 Saône |
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| 15/08/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 Rue de l\'Industrie 25660 Saône |
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MODIFICATION |
| 29/02/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : BONNEFOY Jean-Claude. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (). Commissaire aux comptes suppléant : GERARD François.
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| 01/03/2009 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Gérant non associé : BONNEFOY Nathalie Marie-Denise Martine. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA. Commissaire aux comptes suppléant : GERARD François.
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| 10/10/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant non associé : BONNEFOY Nathalie, Marie-Denise, Martine Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA Commissaire aux comptes suppléant : ACPE SARL (SARL)
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| 20/08/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Gérant non associé : BONNEFOY Nathalie Marie-Denise Martine ;
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA
14 Rue de l'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône |
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| 13/02/2024 |
Modification survenue sur l\'administration, la forme juridique.
Président : J.C. BONNEFOY ;
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA
14 Rue de l\'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône |
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VENTE ET CESSION |
| 16/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Cessions de la société au dimanche 16 mars 2008
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Opposition : Me Robert PIERRETON 25, rue Gambetta 25000 Besançon
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 720000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : Documents Ap du vendredi 15 février 2008
le Bois de Chize 71500 Branges |
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| 21/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÃLON-SUR-SAÃNE
Cessions de la société au mardi 21 août 2018
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Acte du 30/07/2018 dossier 2018 16203 référence 2018 A 01369 enregistré au bureau de Macon le 07/08/2018 domicile de l'ancien propriétaire : 4 rue Aristide Bergès, les trois vallons 38080 l'Isle d'Abeau
Opposition : rue Nicéphore Niepce Zone Artisanale de l'Aupretin 71500 Louhans- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 1100000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : le journal de Saone et Loire du lundi 13 août 2018
rue Nicéphore Niepce Zone Artisanale de l'Aupretin 71500 Louhans |
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| 08/10/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 08 octobre 2023
Catégorie : Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Acte en date du 26/09/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l\'Enregistrement Besancon 1 le 03/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00029767 référence 2504P01 2023 01325 Adresse de l\'ancien propriétaire: 14 Rue de l\'Industrie Zon
Opposition : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BPS 19 Chemin de la Combe aux Chiens Bp 10869 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : macommune.info du mercredi 04 octobre 2023
14 Rue de l\'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône |
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| 11/10/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mercredi 11 octobre 2023
Catégorie : Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Acte en date du 26/09/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l\'Enregistrement Besancon 1 le 03/10/2023 sous le numéro Dossier 2023 00029767 référence 2504P01 2023 01325 Adresse de l\'ancien propriétaire: 14 Rue de l\'Industrie Zon
Opposition : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BPS 19 Chemin de la Combe aux Chiens Bp 10869 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : macommune.info du mercredi 04 octobre 2023
14 Rue de l\'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône |
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| 10/12/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 10 décembre 2023
Catégorie : Achat d\'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Description : Acte en date du 26/09/2023 enregistré au SPF de Besancon le 03/10/2023 sous le numéro dossier 2023 00029767 référence 2504P01 2023 2023 A 01325 Adresse de l\'ancien propriétaire: 14 Rue de l\'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône
Opposition : Election de domicile au fonds vendu
Origine du fond : établissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 eur
Type d'établissement : établissement principal
Journal : macommune.info du mercredi 04 octobre 2023
14 Rue de l\'Industrie 25660 Saône |
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