DEPOTS DES COMPTES |
| 06/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 10/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 23/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 25/11/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 01/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 28/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 13/01/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 09/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 rue de Paris 69170 Tarare |
|
| 07/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
boulevard de la Turdine 69170 Tarare |
|
| 15/12/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
boulevard de la Turdine 69170 Tarare |
|
| 18/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
boulevard de la Turdine 69170 Tarare |
|
| 07/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Boulevard De la Turdine 69170 Tarare |
|
| 06/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Boulevard De la Turdine 69170 Tarare |
|
MODIFICATION |
| 10/01/2016 |
Nouveau siège.
boulevard de la Turdine 69170 Tarare |
|
PREVENTION DES DIFFICULTES |
08/03/2009 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Me Sapin Bruno 174 rue de Créqui 69003 LYON Cedex 03 avec les pouvoirs : assister le débiteur pour certains actes de gestion, mandataire judiciaire Me Noiraix-Pey Martine 1750 route de Riottier 69400 LIMAS. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
7 rue de Paris 69170 TARARE |
|
28/02/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
7 rue de Paris 69170 TARARE |
|
07/07/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE : Extrait de jugement
Jugement d\'homologation de l\'accord
Jugement d\'homologation de l\'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
boulevard de la Turdine 69170 Tarare |
|
