DEPOTS DES COMPTES |
| 24/04/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71580 Beaurepaire |
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| 07/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71580 Beaurepaire |
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| 03/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAONE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Hameau de Saffré Frontenaud 71580 Beaurepaire |
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| 14/02/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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| 14/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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| 28/01/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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| 15/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
71580 Frontenaud |
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| 15/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
71580 Frontenaud |
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| 01/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
71580 Frontenaud |
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| 17/02/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
71580 Frontenaud |
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| 31/01/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
71580 Frontenaud |
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| 29/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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| 09/02/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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| 11/01/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÃâNE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Hameau de Saffré 71580 Frontenaud |
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MODIFICATION |
| 11/11/2009 |
Modification survenue sur le capital
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| 25/01/2022 |
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique, le capital.
Gérant : PONT Guy Andréà;
Directeur général : LIBERATORE Marine, Annabelle, Fabienne Antoinette
485 Montée des Bruyères 71580 Frontenaud |
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VENTE ET CESSION |
| 21/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÃLON-SUR-SAÃNE
Cessions de la société au mercredi 21 décembre 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion DOMAINE DES BRUYERES Société à responsabilité limitée au capital de 37 730 euros Siège social : Hameau de Saffre 71580 FRONTENAUD 430 337 733 R.C.S. CHALON SUR SAONE Guy PONT ? BOUCHER TRAITEUR Société à responsabilité limité
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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