DEPOTS DES COMPTES
22/03/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
04/02/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier Zone d'Activités Commerciales des Bruyères 01960 Péronnas
04/02/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier Zone d'Activités Commerciales des Bruyères 01960 Péronnas
20/12/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier Zone d'Activités Commerciales des Bruyères 01960 Péronnas
30/12/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier Zone d'Activités Commerciales des Bruyères 01960 Péronnas
12/11/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier Zone d'Activités Commerciales des Bruyères 01960 Péronnas
14/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
07/10/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
13/11/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
27/09/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
16/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
05/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 rue Lavoisier 01960 Péronnas
04/08/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 Rue Lavoisier 01960 Péronnas
07/09/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 Rue Lavoisier 01960 Péronnas
18/09/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

635 Rue Lavoisier 01960 Péronnas
21/09/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

635 Rue Lavoisier 01960 Péronnas
MODIFICATION
04/12/2014 Modification survenue sur l'administration

Président : BIAJOUX Stéphane Directeur général : MOISSON Marie-Laure né(e) VERNE Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre Commissaire aux comptes suppléant : BONNET Gilles

02/06/2016 Modification survenue sur l'administration

Président : BIAJOUX Stéphane Directeur général : MOISSON Marie-Laure né(e) VERNE Directeur général : BIAJOUX Florien, Paul Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre Commissaire aux comptes suppléant : BONNET Gilles

30/06/2016 Modification survenue sur l'administration

Président : BIAJOUX Stéphane Directeur général : MOISSON Marie-Laure né(e) VERNE Directeur général : BIAJOUX Florian, Paul Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre Commissaire aux comptes suppléant : BONNET Gilles

20/12/2017 Modification survenue sur l'activité



01/07/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président : BM FINANCES ;
Directeur général : BIAJOUX Florian, Paul ;
Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre ;
Commissaire aux comptes suppléant : BONNET Gilles

635 Rue Lavoisier Zac des Bruyères 01960 Péronnas
16/01/2022 Modification survenue sur l'activité, le capital.



635 Rue Lavoisier Zac des Bruyères 01960 Péronnas
17/03/2022 Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président : BIAJOUX Stéphane ;
Directeur général : BIAJOUX Florian, Paul ;
Directeur général : MOISSON Marie-Laure ;
Commissaire aux comptes titulaire : BONNET Pierre ;
Commissaire aux comptes suppléant : BONNET Gilles

635 Rue Lavoisier Zac des Bruyères 01960 Péronnas
17/03/2024 Modification survenue sur le capital.



635 Rue Lavoisier Zac des Bruyères 01960 Péronnas
VENTE ET CESSION
23/12/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON

Cessions de la société au mardi 23 décembre 2014

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Opposition : au siège du fonds cédé

Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 110959 EUR

Type d'établissement : Etablissement secondaire

Journal : Documents A P du vendredi 10 octobre 2014

135 rue Lavoisier 71000 Mâcon
30/11/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cessions de la société au mardi 30 novembre 2021

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : PROJET DE FUSION Société absorbante : La société « A.C.V. », Société par Actions Simplifiée au capital de 224.480 ? dont le siège social est au 635 rue Lavoisier - ZAC des Bruyères 01960 PERONNAS, identifiée au registre du Commerce et des Sociétés de

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de ACV Voir le rapport économique de ACV
SCI TROBO
APEI HIRSINGUE
PISCINE INTERCOMMUNALE VALLEE DE L'OZE
ROCABOY JAGOREL NELLY
ENJALBERT SYLVAIN EDOUARD
TURREL THOMASSON AIMEE LOUISE