DEPOTS DES COMPTES |
24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01580 Izernore |
|
24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01580 Izernore |
|
24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01580 Izernore |
|
24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01580 Izernore |
|
13/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
01580 Izernore |
|
22/02/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01580 Izernore |
|
09/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01580 Izernore |
|
11/12/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Zone Industrielle la Mode 01580 Izernore |
|
19/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
751 Rue de la Mode 01580 Izernore |
|
MODIFICATION |
05/09/2008 |
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 27/06/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération :
|
|
17/12/2009 |
Modification survenue sur la forme juridique
|
|
15/03/2020 |
Modification survenue sur l'activité.
Zone Industrielle la Mode 01580 Izernore |
|
07/04/2020 |
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
Gérant : Arthur Charles Jean-Claude
751 Rue de la Mode 01580 Izernore |
|
08/12/2021 |
Modification survenue sur le capital.
751 Rue de la Mode 01580 Izernore |
|
VENTE ET CESSION |
02/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au vendredi 02 juillet 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à IZERNORE (01580), du 29 juin 2021, il a été prévu l?apport à titre de fusion par la société ARTEC PandP, Société par actions simplifiée au capital de 54 130 euros, dont le siège
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
|
|