DEPOTS DES COMPTES |
| 18/04/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01220 Divonne-les-Bains |
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| 28/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01220 Divonne-les-Bains |
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| 07/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale de l'Arbere 01220 Divonne-les-Bains |
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| 12/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale de l'Arbere 01220 Divonne-les-Bains |
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| 27/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale de l'Arbere 01220 Divonne-les-Bains |
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| 25/02/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale de l'Arbere 01220 Divonne-les-Bains |
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| 08/04/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01220 Divonne-les-Bains |
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| 17/03/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
272 rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 31/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
272 rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 10/03/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
272 rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 18/04/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
272 rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 13/03/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
272 rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 10/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
272 Rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 15/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
272 Rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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| 23/03/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
272 Rue de la Versoix 01220 Divonne-les-Bains |
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MODIFICATION |
| 07/04/2009 |
Modification survenue sur le capital
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| 07/04/2009 |
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, le capital
Président : CURTELEY Marcel Jean. Commissaire aux comptes titulaire : SFC (SACA). Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Régis.
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| 04/11/2014 |
Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège, l'administration
Président : SEBTOURS (SAS) Directeur général : CURTELEY Andrée, Marguerite né(e) RONJON Commissaire aux comptes titulaire : SFC (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : LACROIX Régis
272 rue de la Versoix Zone Artisanale de l'Arbere 01220 Divonne-les-Bains |
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| 24/05/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : SEBTOURS (SAS) Directeur général : CURTELEY Andrée, Marguerite né(e) RONJON Commissaire aux comptes titulaire : CABINET JEAN-PIERRE CONSTANT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : GAUCHER Philippe
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