DEPOTS DES COMPTES
04/02/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
29/03/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
17/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
07/11/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
28/11/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
28/11/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
28/11/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
12/09/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

chemin du Chanet 25290 Ornans
12/09/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

chemin du Chanet 25290 Ornans
09/11/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

chemin du Chanet 25290 Ornans
21/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

chemin du Chanet 25290 Ornans
07/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Chemin du Chanet 25290 Ornans
MODIFICATION
26/11/2010 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ

10/02/2012 Modification survenue sur l'administration

Président : PASCAL Etienne Directeur général : PASCAL Céline, Sonia, Peggy né(e) DREWNOWICZ Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François

25/01/2015 Modification survenue sur l'administration

Président : SALVI Hervé Commissaire aux comptes titulaire : EURL CABINET VILLARD Commissaire aux comptes suppléant : MILLOT Jean-François

22/09/2017 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Gérant : SALVI Hervé

27/09/2019 cessation d'activité, transmission universelle du patrimoine.



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RADIATION
17/11/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Radiation de la société au dimanche 17 novembre 2019

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VENTE ET CESSION
07/02/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Cessions de la société au jeudi 07 février 2019

Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat

Description : mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte au thentique Adresse de l'ancien propriétaire chemin du Chanet 25290 Ornans

Opposition : Election de domicile : ME ZEDET A ORNANS et pour la correspondance : Maître ZEDET Christian et Olivier 16 place Courbet Notaires 25290 OrnansOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 395000.00 euros

Type d'établissement : siège et établissement principal

Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 11 janvier 2019

11 chemin du Chanet 25290 Ornans
Voir la fiche Sirene de DOMAINE LE CHANET Voir le rapport économique de DOMAINE LE CHANET
BEAL DEMARS
BACH INGRID
ROY CECYLE MARTHE
ASSOCIATION USEP UFOLEP DES ECOLES DE SALAZIE
MASSARD JEAN PIERRE
IOST JEAN-MARC EMMANUEL