DEPOTS DES COMPTES |
| 01/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 10/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 04/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 07/03/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 05/11/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 05/11/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme Morainville 27240 Buis-sur-Damville |
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| 10/02/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 20/10/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 11/01/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 07/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 13/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 19/02/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12 rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 15/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
12 Rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 02/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12 Rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 24/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
12 Rue de l'Orme 27240 Buis-sur-Damville |
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| 05/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'EVREUX
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
12 Rue de l\'Orme Buis-sur-Damville 27240 Mesnils-sur-Iton |
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MODIFICATION |
| 23/11/2017 |
Modification de la forme juridique. Modification de représentant.
Président : FOUCHE Bertrand modification le 20 Novembre 2017
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| 08/02/2018 |
Modification de représentant.
Président : BIRON Yohann en fonction le 06 Février 2018
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