DEPOTS DES COMPTES |
| 18/03/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 18/03/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 15/01/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 02/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 09/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 12/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 12/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 23/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 23/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 06/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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| 06/03/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
05/12/2014 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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30/11/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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09/08/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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14/08/2019 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Février 2019 , désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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23/10/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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26/12/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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04/02/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
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09/03/2022 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement de clôture
Jugement de clôture pour extinction du passif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
3 place Xavier Authier 25370 Métabief |
| VENTE ET CESSION |
| 23/06/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mardi 23 juin 2020
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Cession sous acte au thentique en date du 18/05/2020 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Place Xavier Authier 25370 Métabief
Opposition : Election de domicile : SCP OFFICE NOTARIAL DE JOUX 1 Rue Pierre Mendes France Bp 199 25303 Pontarlier Cedex et pour la correspondance : SCP OFFICE NOTARIAL DE JOUX 1 Rue Pierre Mendes France Bp 199 25303 Pontarlier Cedex Opposition dans les 10 jours
Origine du fond : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 168000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 22 mai 2020
3 Place Xavier Authier 25370 Métabief |
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