Liste des évènements de : JEAN PAUL BAYLE

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DEPOTS DES COMPTES
10/01/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 6 avenue du Drapeau 03300 Cusset
20/10/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 6 avenue du Drapeau 03300 Cusset
18/11/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 6 avenue du Drapeau 03300 Cusset
18/11/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 6 avenue du Drapeau 03300 Cusset
29/10/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 6 avenue du Drapeau 03300 Cusset
21/05/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 6 Avenue du Drapeau 03300 Cusset
27/02/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 6 Avenue du Drapeau 03300 Cusset
24/11/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 6 Avenue du Drapeau 03300 Cusset
MODIFICATION
31/10/2011	Modification survenue sur le capital et Le capital fixe devient variable