DEPOTS DES COMPTES
19/12/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
01/10/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
23/11/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
24/10/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
01/10/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
29/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
11/08/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin de la Chapelle 69140 Rillieux-la-Pape
07/09/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
13/09/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
27/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
09/09/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
21/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 Chemin De Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
02/09/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 Chemin De Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
25/08/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 Chemin De Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
31/08/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

69 Chemin De Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
MODIFICATION
26/09/2012 Modification de l'administration.

DEVERT Bernard nom d'usage : DEVERT devient administrateur. GUILLET Nathalie nom d'usage : GUILLET n'est plus administrateur. CLERC Stéphanie nom d'usage : CLERC n'est plus administrateur. Fédération Habitat et Humanisme devient administrateur représenté(e) par CHARVERIAT Patrick nom d'usage : CHARVERIAT. de BOYSSON Alix Marie Claire nom d'usage : GUIBERT devient administrateur. VIARD Alexandre Jean Roger nom d'usage : VIARD devient administrateur.

26/09/2012 Modification de l'administration.

PIERRE Gilles nom d'usage : PIERRE n'est plus administrateur. GENTHIAL André nom d'usage : GENTHIAL n'est plus administrateur. BOURDON Christophe nom d'usage : BOURDON devient administrateur. COURTOT Hubert nom d'usage : COURTOT devient administrateur. KAEPPELIN Yves Xavier Marie nom d'usage : KAEPPELIN devient administrateur. BONNAL Sophie nom d'usage : MERIGOT devient administrateur. Association loi de 1901 Association Oeuvre du Bon Pasteur de Vienne devient administrateur représenté(e) par CERF Olivier nom d'usage : CERF. Congrégation Franciscaines Ste Marie des Anges devient administrateur représenté(e) par DEZ Annie Madeleine nom d'usage : DEZ. Congrégation Franciscaine de Lons le Saunier devient administrateur représenté(e) par RAFFALLI Bernadette nom d'usage : RAFFALLI. LEPINE ANDRE nom d'usage : LEPINE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CABINET LEPINE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Cabinet Acti Audit devient commissaire aux comptes titulaire. SARL Christophe Lefevre devient commissaire aux comptes suppléant.

24/08/2014 Modification de l'administration. Nouveau siège.

BOURDON Christophe nom d'usage : BOURDON n'est plus administrateur. BONNAL Sophie nom d'usage : MERIGOT n'est plus administrateur. SOULAGE Hélène Marie nom d'usage : SOULAGE devient administrateur. SABATIE-GARAT Bruno Marie Jacques nom d'usage : SABATIE-GARAT devient administrateur. TEISSIER Jean Marie Antoine Henri nom d'usage : TEISSIER devient administrateur. FORGEOT D'ARC Gérard Marie Bernard nom d'usage : FORGEOT D'ARC devient administrateur.

69 chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
27/08/2015 Modification de l'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Fédération Habitat et Humanisme : CHARVERIAT Patrick nom d'usage : CHARVERIAT n'est plus représentant permanent;
FORGUES Philippe Jean Régis nom d'usage : FORGUES devient représentant permanent. COURTOT Hubert nom d'usage : COURTOT n'est plus administrateur.

09/09/2016 Modification de l'administration.

VIARD Alexandre Jean Roger nom d'usage : VIARD n'est plus administrateur.

11/08/2017 Modification de l'administration.

FLAUSSE Céline nom d'usage : BRIAN devient administrateur

20/09/2018 Modification de l'administration.

KAEPPELIN Yves Xavier Marie nom d'usage : KAEPPELIN n'est plus administrateur. COLOMER Xavier nom d'usage : COLOMER devient administrateur. Association loi de 1901 Association Oeuvre du Bon Pasteur de Vienne n'est plus administrateur. Association loi de 1901 Association Bel Air Vassieux devient administrateur représenté(e) par CHAMBRILLON Nelly Yvonne nom d'usage : CHAMBRILLON

21/07/2019 Modification de l'administration.

POURTAU Lionel Bertrand nom d'usage : POURTAU devient administrateur. PELISSIER-GALLE Laurent nom d'usage : PELISSIER-GALLE devient administrateur

10/12/2020 Modification de l'administration.

FINANCE ET SOLIDARITE - FONDS COMMUN DE PLACEMENT (FCP) devient administrateur représenté(e) par RIGAL Laurence Françoise nom d'usage : LAPLANE RIGAL. FORGEOT D'ARC Gérard Marie Bernard nom d'usage : FORGEOT D'ARC n'est plus administrateur. TEISSIER Jean Marie Antoine Henri nom d'usage : TEISSIER n'est plus administrateur. SOULAGE Hélène Marie nom d'usage : SOULAGE n'est plus administrateur

02/09/2021 Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur HABITAT ET HUMANISME SOIN Association loi de 1901. GUINAUDEAU Alain Benoît Francois nom d'usage : GUINAUDEAU devient administrateur. PIBOURRET Alain Bernard nom d'usage : PIBOURRET devient administrateur

15/09/2022 Modification de l\'administration.

Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur HABITAT ET HUMANISME SOIN Association loi de 1901 : nouvelle identité : DEVERT Bernard André Edourad nom d\'usage : DEVERT. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Fédération Habitat et Humanisme : FORGUES Philippe Jean Régis nom d\'usage : FORGUES n\'est plus représentant permanent;
LAMOULEN Eric Thierry nom d\'usage : LAMOULEN devient représentant permanent. FLAUSSE Céline nom d\'usage : BRIAN n\'est plus administrateur. REBOUFFAT-ROUX Philippe Jean-Pierre nom d\'usage : REBOUFFAT-ROUX devient administrateur. INGLEBERT Xavier Francis Jean Michel nom d\'usage : INGLEBERT devient administrateur. LAVAUX Germaine nom d\'usage : LAVAUX devient administrateur

15/09/2022 Modification de l\'administration.

SARL Christophe Lefevre n\'est plus commissaire aux comptes suppléant

09/02/2023 Modification de l\'administration.

POURTAU Lionel Bertrand nom d\'usage : POURTAU n\'est plus administrateur. PIBOURRET Alain Bernard nom d\'usage : PIBOURRET n\'est plus administrateur

10/08/2023 Modification de l\'administration.

Modification de la désignation d\'un dirigeant : administrateur FEDERATION HABITAT ET HUMANISME Association loi de 1901. Association loi de 1901 Association Bel Air Vassieux n\'est plus administrateur. SABATIE-GARAT Bruno Marie Jacques nom d\'usage : SABATIE-GARAT n\'est plus administrateur. PERRIN Christophe Emmanuel Yves Marie Michel nom d\'usage : PERRIN devient administrateur. LE CONTE Xavier Yves François Louis nom d\'usage : LE CONTE devient administrateur. MOREL Sabrien René Lucien nom d\'usage : MOREL devient administrateur

20/06/2024 Modification de l\'administration.

PELISSIER-GALLE Laurent nom d\'usage : PELISSIER-GALLE n\'est plus administrateur

20/06/2024 Modification de l\'administration.

INGLEBERT Xavier Francis Jean Michel nom d\'usage : INGLEBERT n\'est plus administrateur

20/06/2024 Modification de l\'administration.

COLOMER Xavier nom d\'usage : COLOMER n\'est plus administrateur. Congrégation Franciscaines Ste Marie des Anges n\'est plus administrateur. Congrégation Franciscaine de Lons le Saunier n\'est plus administrateur. GUINAUDEAU Alain Benoît Francois nom d\'usage : GUINAUDEAU n\'est plus administrateur

18/07/2024 Modification de l\'administration.

GUIBERT Philippe Marie Jean nom d\'usage : GUIBERT devient administrateur. VALENTIN Pierre Yves Edouard nom d\'usage : VALENTIN devient administrateur. HOBEIKA Emile nom d\'usage : HOBEIKA devient administrateur. FRANCOIS Yves nom d\'usage : FRANCOIS devient administrateur. MADELPUECH Bruno Marie nom d\'usage : MADELPUECH devient administrateur. LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATION devient administrateur représenté(e) par MIELOT Anne Lise Claude nom d\'usage : COMPAORE. SESAME AUTISME RHONE ALPES, devient administrateur représenté(e) par BERTHON Catherine Jeannette Aymée Marie nom d\'usage : FAUCON

VENTE ET CESSION
18/05/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Cessions de la société au mercredi 18 mai 2022

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : La Fraternité de Groissiat Entreprendre pour Humaniser la Dépendance - EHD SCI au capital de 1 000 ?, SCIC SA à capital variable 31 rue Professeur Paul Sisley 69 Chemin de Vassieux 69003 LYON 69300 Caluire et Cuire 483 395 679 RCS LYON 450 695 804

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

20/04/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Cessions de la société au jeudi 20 avril 2023

Catégorie : Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Description : Acte sous seing privé en date du 02/01/2023 enregistré au Service de l\'Enregistrement de LYON le 16/02/2023, Dossier 2023 00012974 référence 6904P61

Opposition : 69 Chemin de Vassieux 69300 CALUIRE ET CUIRE pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 4500 EUR

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : Tout Lyon du mercredi 19 avril 2023

69 Chemin De Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire
23/06/2024 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Cessions de la société au dimanche 23 juin 2024

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)

Description : ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANCE (EHD) Société coopérative d\'intérêt collectif à forme anonyme à capital variable 69, chemin de Vassieux 69300 Caluire-et-Cuire RCS LYON 450695804 BATIR ET SE CONSTRUIRE EN HUMANITE (BSCH) Société coopérative

Opposition : Article L. 236-15 du Code de commerce

Voir la fiche Sirene de ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC Voir le rapport économique de ENTREPRENDRE POUR HUMANISER LA DEPENDANC
EARL CHATEAU COTE DE FRANCE
SIMONNEAU PHILIPPE MARC
DELOBEL ZELAZNY DELPHINE
SCI FKL
PERRIN PATRICK
VELLUET DANIEL