DEPOTS DES COMPTES |
| 29/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 23/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 10/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 22/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 21/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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| 30/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
4B rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 10/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
4B rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 22/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
4B rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 24/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4B rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 24/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4b Rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 12/06/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4b Rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 18/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
4b Rue de Salins 25300 Pontarlier |
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| 06/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
4b Rue de Salins 25300 Pontarlier |
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MODIFICATION |
| 26/02/2008 |
Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
19/05/2009 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 23 Avril 2009 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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17/02/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
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25/01/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
2bis rue de la République 25300 Pontarlier |
| VENTE ET CESSION |
| 20/02/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mercredi 20 février 2008
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société
Opposition : Maître Zedet Christian Et Olivier 16, place Courbet Notaires 25290 Ornans
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : La terre de chez nous du samedi 24 novembre 2007
28 Grande rue 25800 Valdahon |
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