DEPOTS DES COMPTES |
22/01/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBELIARD
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13, chemin du Bravot, 25113 Sainte-Marie |
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30/12/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBELIARD
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13, chemin du Bravot, 25113 Sainte-Marie |
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04/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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02/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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25/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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20/11/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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28/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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28/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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18/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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15/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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03/01/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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09/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
13 chemin du Bravot 25113 Sainte-Marie |
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30/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
7 Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie |
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23/03/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
7 Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie |
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MODIFICATION |
21/09/2008 |
transfert établissement principal, ancienne adresse : 13, chemin du Bravot à Sainte Marie (reste siège et établissement complémentaire), date d'effet : 01/03/2008
13 chemin du Bravot 25113 Sainte Marie |
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10/03/2020 |
transfert du siège social.
7 Rue de Desandans 25113 Sainte-Marie |
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