DEPOTS DES COMPTES
05/06/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01480 Villeneuve
24/06/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

01480 Villeneuve
21/06/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

les Ameries 01480 Villeneuve
27/06/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

les Ameries 01480 Villeneuve
04/06/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

les Eteppes 01480 Villeneuve
29/06/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

les Eteppes 01480 Villeneuve
20/06/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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17/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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28/06/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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22/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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22/06/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

les Eteppes 01480 Villeneuve
17/05/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

les Eteppes 01480 Villeneuve
16/04/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

les Eteppes 01480 Villeneuve
12/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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MODIFICATION
27/03/2012 Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal



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VENTE ET CESSION
20/12/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Cessions de la société au jeudi 20 décembre 2012

Catégorie : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Opposition : au siège du fonds vndu les Eteppes 01480 Villeneuve

Origine du fond : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 12000 Euros.

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : La voix de l'Ain du vendredi 09 novembre 2012

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Voir la fiche Sirene de ENTREPRISE MARCEL FRAY Voir le rapport économique de ENTREPRISE MARCEL FRAY
TAMBURLIN MARCEL EVA
BENVENUTI CLAIRE
SCI SYDEL
EARL SCHLITTER
FERONIA 1ER
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