DEPOTS DES COMPTES |
| 12/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25320 Chemaudin |
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| 24/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25320 Chemaudin |
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| 18/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Grand Chaux 25320 Chemaudin |
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| 03/01/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Grand Chaux 25320 Chemaudin |
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| 31/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Grand Chaux 25320 Chemaudin |
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| 02/01/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Grand Chaux 25320 Chemaudin |
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| 10/01/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25320 Chemaudin |
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| 23/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de Pythagore 25320 Chemaudin |
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| 14/01/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Pythagore 25320 Chemaudin |
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| 06/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue de Pythagore 25320 Chemaudin |
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| 11/01/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de Pythagore 25320 Chemaudin et vaux |
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| 02/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue de Pythagore 25320 Chemaudin et Vaux |
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| 13/01/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue de Pythagore 25320 Chemaudin et Vaux |
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| 25/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Rue de Pythagore 25320 Chemaudin et Vaux |
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MODIFICATION |
| 24/12/2013 |
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant, Associé : FRANCOIS Claude, Charles, Henri
rue de Pythagore Zone Artisanale de Dannemarie-sur-Crète 25320 Chemaudin |
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| 02/08/2020 |
Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Président : FRANCOIS Claude, Charles, Henri
Rue de Pythagore ZA de Dannemarie-sur-Crète-Chemaudin 25320 Chemaudin et Vaux |
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| 01/10/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : MERCIER Francois
Rue de Pythagore ZA de Dannemarie-sur-Crète-Chemaudin 25320 Chemaudin et Vaux |
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| 31/10/2020 |
Modification survenue sur l'activité.
Rue de Pythagore ZA de Dannemarie-sur-Crète-Chemaudin 25320 Chemaudin et Vaux |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
17/02/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d\'ouverture
Jugement d\'ouverture d\'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l\'ouverture d\'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2022 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
rue de Pythagore 25320 Chemaudin et vaux |
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30/03/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement prononçant
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon .
rue de Pythagore 25320 Chemaudin et vaux |
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