DEPOTS DES COMPTES |
| 12/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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| 23/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents zi 25620 Mamirolle |
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| 21/02/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents zi 25620 Mamirolle |
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| 26/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents zi 25620 Mamirolle |
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| 01/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents Zone Industrielle 25620 Mamirolle |
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| 31/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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| 23/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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| 26/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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| 10/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
30 rue du Comté de Montbéliard 25660 Montfaucon |
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| 06/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30 rue du Comté de Montbéliard 25660 Montfaucon |
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| 05/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30 rue du Comté de Montbéliard 25660 Montfaucon |
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| 30/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30 Rue du Comté de Montbéliard 25660 Montfaucon |
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| 09/02/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
30 Rue du Comté de Montbéliard 25660 Montfaucon |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
08/02/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 05 Novembre 2010 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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27/01/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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29/01/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
rue des Quatre Vents 25620 Mamirolle |
| VENTE ET CESSION |
| 03/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Cessions de la société au mardi 03 février 2009
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société
Opposition : Me Thierry Lussiaud Notaire 6 place Jean de Jonville 70150 Marnay
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 175000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : LA PRESSE DE GRAY du mercredi 24 décembre 2008
1 route de Chenevrey Lieudit au Pouzet 70150 Marnay |
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| 24/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mardi 24 novembre 2015
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société Acquisition d'un fonds à compter du 27/10/2015 par acte SSP du 27 octobre 2015 enregistré au SIE de BESANCON bordereau n° 2015/1 399 case n° 20 le 28 octobre 2015 L'établissement principal situé Zone Industrielle les Qu
Opposition : A L ADRESSE DU FONDS CEDE
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 435000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS du vendredi 06 novembre 2015
Zone Industrielle les Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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