Liste des évènements de : DCL HABITAT

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DEPOTS DES COMPTES
11/09/2008	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 51 rue de Chalezeule 25000 BesanÃ§on
26/08/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 51 rue de Chalezeule 25000 BesanÃ§on
12/07/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 51 rue de Chalezeule 25000 BesanÃ§on
11/07/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 51 rue de Chalezeule 25000 BesanÃ§on
31/07/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 51 rue de Chalezeule 25000 BesanÃ§on
31/07/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
08/08/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
14/10/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
12/09/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
24/08/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
06/09/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
26/07/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 73 Rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
13/08/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 73 Rue de Belfort 25000 BesanÃ§on
30/08/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃÆÃâ¡ON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÆÃÂ©s d'une dÃÆÃÂ©claration de confidentialitÃÆÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÆÃÂ¨me alinÃÆÃÂ©a de l'article L. 232-25. 73 Rue de Belfort 25000 BesanÃÆÃÂ§on
MODIFICATION
10/02/2013	Transfert du siÃ¨ge social, transfert de l'Ã©tablissement principal 73 rue de Belfort 25000 BesanÃ§on