DEPOTS DES COMPTES
19/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26, Le Bas-de-la-Goulotte, 70270 Mélisey
15/05/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
26/04/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
16/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
23/04/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
06/05/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
08/04/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
11/04/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
18/04/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
03/03/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
29/03/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
04/04/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Melisey
17/03/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Mélisey
04/05/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Mélisey
21/06/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

26 le Bas de la Goulotte 70270 Mélisey
MODIFICATION
16/02/2016 Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Président : JEANNEY Pascal, Jean, Marie, André

06/07/2023 Modification survenue sur l\'administration, la dénomination, transfert du siège social.

Président : JEANNEY Yoann, Gaston, Henri

4 Ter Le Bas Dessous 70270 Mélisey
Voir la fiche Sirene de JEANNEY PASCAL Voir le rapport économique de JEANNEY PASCAL
SCI MAISON ROBERT
AMBULANCES DHIEUX
LEPAGE REMI RAYMOND RENE
EARL BORD
SCI LOUIS
COMMUNE DE LES FOUGERETS