DEPOTS DES COMPTES |
| 24/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
chemin des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 10/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 10/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 11/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 11/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 30/04/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 02/04/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 06/05/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 07/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 24/03/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 31/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 21/04/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 10/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 16/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
70 Impasse des Barmettes 01360 Béligneux |
|
| 06/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
| 12/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
| 04/06/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
MODIFICATION |
| 11/03/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président : FLOPAR (SARL) représenté par ROUER Antoine Pierre François. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYER (SA). Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER DANIEL.
|
|
| 16/04/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président : FLOPAR (SARL) représenté par ROUER Antoine, Pierre, François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYER (SA) Co-commissaire aux comptes titulaire : ODICEO Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER DANIEL Co-commissaire aux comptes suppléant : REY Jean-Pascal
|
|
| 05/03/2013 |
Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la dénomination
|
|
| 29/03/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : FLOPAR (SARL) représenté par ROUER Antoine, Pierre, François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYER (SA) Commissaire aux comptes suppléant : TRIOLLIER DANIEL
|
|
| 31/08/2018 |
Modification survenue sur l'activité.
70 impasse des Barmettes Zone Artisanale des 2 B 01360 Béligneux |
|
| 30/09/2019 |
Modification survenue sur le capital, transfert du siège social.
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
| 09/08/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : FLOPARROUER Antoine Pierre François ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
| 24/11/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ZEPHYR ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
| 23/04/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ZEPHYR ;
Directeur général : MARGRITA Jean-Philippe, Jérôme ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROYET
1214 Rue des Chartinieres 01120 Dagneux |
|
VENTE ET CESSION |
| 21/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mercredi 21 février 2018
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION --------------------- I - Sociétés participant à l'opération : . Société Absorbante : F2A - FABRICATION AERAULIQUE ET ACOUSTIQUE, société par actions simplifiée au capital de 1.900.085 euros, dont le siège social est situé à BELIGNEUX (01360) 70 impasse des Barmettes - ZA des 2 B (498.868.918 RCS BOURG EN BRESSE), . Société Absorbée : ELYT 3, société par actions simplifiée au capital de 146.115 euros, dont le siège social est situé à BELIGNEUX (01360) 70 impasse des Barmettes - ZA des 2 B (377.591.060 RCS BOURG EN BRESSE), II - Evaluation de l'actif et du passif : Suivant ASSP en date du 15 février 2018, il a été prévu l'apport à titre de fusion, au profit de la Société F2A - FABRICATION AERAULIQUE ET ACOUSTIQUE, de tout l'actif de la société ELYT 3, évalué à 3.993.192 euros, et la prise en charge du passif de la Société Absorbée par la Société Absorbante, évalué à 2.561.827 euros, soit un apport net de 1.431.365 euros, et ce, avec effet au 1er octobre 2017. III - La Société Absorbante détenant la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée, il n'y aura pas lieu à la rémunération des apports et il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de la société absorbante. IV - Dépôts au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 16 février 2018. POUR AVIS : le représentant légal des sociétés Absorbante et Absorbée
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
|
|
| 23/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au vendredi 23 février 2018
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION --------------------- I - Sociétés participant à l'opération : . Société Absorbante : F2A - FABRICATION AERAULIQUE ET ACOUSTIQUE, société par actions simplifiée au capital de 1.900.085 euros, dont le siège social est situé à BELIGNEUX (01360) 70 impasse des Barmettes - ZA des 2 B (498.868.918 RCS BOURG EN BRESSE), . Société Absorbée : L.T.I. - LA TOLERIE INDUSTRIELLE, société par actions simplifiée au capital de 538.050 euros, dont le siège social est situé à SAINT-OUEN-SUR-ITON (61300) ZI n° 1 Secteur Ouest La Foucardière (303.302.954 RCS ALENCON), II - Evaluation de l'actif et du passif : Suivant ASSP en date du 15 février 2018, il a été prévu l'apport à titre de fusion, au profit de la Société F2A - FABRICATION AERAULIQUE ET ACOUSTIQUE, de tout l'actif de la société L.T.I. - LA TOLERIE INDUSTRIELLE, , évalué à 4.530.638 euros, et la prise en charge du passif de la Société Absorbée par la Société Absorbante, évalué à 2.769.054 euros, soit un apport net de 1.761.584 euros, et ce, avec effet au 1er octobre 2017. III - La Société Absorbante détenant la totalité des actions composant le capital de la Société Absorbée, il n'y aura pas lieu à la rémunération des apports et il ne sera procédé à aucune augmentation du capital de la société absorbante. IV - Dépôts au Greffe du Tribunal de Commerce de BOURG EN BRESSE le 16 février 2018 et au greffe du Tribunal de Commerce de ALENCON le 16 février 2018. POUR AVIS : le représentant légal des sociétés Absorbante et Absorbée
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
|
|
| 12/02/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 12 février 2019
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : PROJET DE FUSION --------------------- I - Sociétés participant à l'opération : . Société Absorbante : F2A - FABRICATION AERAULIQUE ET ACOUSTIQUE, Société par actions simplifiée au capital de 1.900.085 euros, dont le siège social est à BELIGNEUX (013
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
|
|
