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DEPOTS DES COMPTES
24/01/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
15/01/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
15/11/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
20/12/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
30/10/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
22/01/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
10/03/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
22/02/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
10/03/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
20/07/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
07/02/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
23/03/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 3 Avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
27/02/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 3 Avenue Charles de Gaulle 25500 Morteau
VENTE ET CESSION
27/09/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Cessions de la société au mardi 27 septembre 2011 Catégorie : Autre achat, apport, attribution Opposition : Office Notarial De Pontarlier 21, rue de Joux BP 199 25303 Pontarlier Origine du fond : acquis par achat au prix stipulÃ© de 65000 Euros. Type d'établissement : Etablissement complÃ©mentaire Journal : La terre de chez nous du samedi 10 septembre 2011 1 rue Saint-Jean 25130 Villers-le-Lac