DEPOTS DES COMPTES |
| 23/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 29/10/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 18/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 10/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 30/04/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 24/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 05/02/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 16/02/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 22/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 07/02/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 02/02/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 Place d'Armes 90000 Belfort |
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| 16/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 Place d'Armes 90000 Belfort |
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| 12/01/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 Place d'Armes 90000 Belfort |
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MODIFICATION |
| 15/04/2008 |
Transfert du siège social
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 12/02/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant : JEANGERARD Denis
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
17/11/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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06/12/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT : Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Flavien MARCHAL Espace Vauban - boulevard Richelieu - 90000 Belfort .
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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04/04/2017 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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17/06/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
3 place d'Armes 90000 Belfort |
| VENTE ET CESSION |
| 03/04/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au jeudi 03 avril 2008
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société
Opposition : Scp F.Bach - F.Rigollet - C.Muller - E & S Guichard - G.Noël 52, fbg de Montbéliard BP 197 90004 Belfort
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 439000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : La terre de chez nous du samedi 23 février 2008
3 place d'Armes 90000 Belfort |
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| 07/07/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au mardi 07 juillet 2020
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 02/06/2020 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Belfort le 18/06/2020 sous le numéro Dossier 2020 00009362, référence 9004P01 2020A00230 Adresse d
Opposition : Election de domicile au fonds venduet pour la correspondance : JURIDIL 14 Rue de la Cavalerie 90000 Belfort Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 440000.00 euros
Type d'établissement : établissement principal
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 26 juin 2020
3 Place d Armes 90000 Belfort |
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