DEPOTS DES COMPTES |
| 18/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
60 rue des maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 10/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
60 rue des maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 20/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
60 rue des maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
60 rue des maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 17/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
60 rue des maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 28/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 26/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 25/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 07/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 20/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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| 31/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 Rue des Maisonnettes 25480 Ãcole-Valentin |
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| 15/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 Rue des Maisonnettes 25480 Ãcole-Valentin |
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| 27/02/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 Rue des Maisonnettes 25480 Ãâ°cole-Valentin |
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| 01/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
60 Rue des Maisonnettes 25480 Ãâ°cole-Valentin |
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MODIFICATION |
| 29/11/2022 |
Modification survenue sur l\'administration, la forme juridique.
Président : PAULIN Eric, Jean-Michel, Claude
60 Rue des Maisonnettes 25480 Ãcole-Valentin |
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VENTE ET CESSION |
| 12/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mercredi 12 mars 2008
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société
Opposition : Scp D Avocats Schaufelberger-Monnin 116, Grande rue 25000 Besançon
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : La terre de chez nous du samedi 09 février 2008
60 rue des Maisonnettes 25480 Ecole-Valentin |
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