DEPOTS DES COMPTES
09/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
25/05/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
02/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
23/04/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
24/04/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
14/04/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

9 place Xavier Authier 25370 Métabief
10/11/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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25/04/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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14/04/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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03/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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21/03/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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02/05/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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29/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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24/03/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

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PREVENTION DES DIFFICULTES
28/07/2017 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement

Jugement d'homologation de l'accord

Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.

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18/09/2018 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Juillet 2018 , désignant administrateur SELARL AJRS prise en la personne de Monsieur Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

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31/05/2019 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement

Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

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19/11/2020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt

Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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VENTE ET CESSION
19/03/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Cessions de la société au mercredi 19 mars 2008

Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat

Description : Mise en activité de la société

Opposition : Office Notarial De Pontarlier BP 199 25303 Pontarlier

Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 230000 Euros.

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : La terre de chez nous du samedi 01 décembre 2007

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Voir la fiche Sirene de BONGARZONE Voir le rapport économique de BONGARZONE
AMC
ANDREAS
SCI LATAPIE
REY FREDDY
AUBERT STEPHAN DANIEL JEAN
M.T.E INTERNATIONAL