IMMATRICULATION |
| 22/08/2008 |
Gérant associé : DEPIERRE Pascal Jean-Maurice.
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DEPOTS DES COMPTES |
| 22/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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| 22/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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| 22/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
17/07/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 01 Juin 2012 désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
14 Faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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18/08/2013 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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14/10/2014 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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13/02/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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30/11/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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09/02/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement d'interdiction de gérer
Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de Monsieur Pascal DEPIERRE ancien gérant de la Sarl AU BOUCHON RIVOTTE pour une durée de 10 ANS ans.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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22/05/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
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29/01/2017 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement de clôture
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
14 faubourg Rivotté 25000 Besançon |
| RADIATION |
07/02/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Radiation de la société au mardi 07 février 2017
14 faubourg Rivotte 25000 Besançon |
| VENTE ET CESSION |
| 02/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au jeudi 02 octobre 2008
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société
Opposition : Scp J.P. Bocquenet Et Kleber E. 14, rue de la Préfecture 25000 Besançon
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 155000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : L'est républicain du vendredi 01 août 2008
14 faubourg Rivotte 25000 Besançon |
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| 25/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au vendredi 25 septembre 2015
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société
Opposition : Eric Kléber - Jean-Charles Bocquenet - Notaires 14, rue de la Préfecture 25000 Besançon
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 55000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS du vendredi 18 septembre 2015
16 faubourg Rivotte 25000 Besançon |
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| 25/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au vendredi 25 septembre 2015
Catégorie : Mise en activité d\'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société
Opposition : Eric Kléber - Jean-Charles Bocquenet - Notaires 14, rue de la Préfecture 25000 Besançon
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 55000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS du vendredi 18 septembre 2015
16 faubourg Rivotte 25000 Besançon |
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