Liste des évènements de : DOMAINE SEQUANIE

Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM

IMMATRICULATION
03/09/2008	GÃ©rant non associÃ© : PASCAL Etienne Marie Yves Bernard. GÃ©rant non associÃ© : CAILLOT Emmanuel AndrÃ© Gilles.
DEPOTS DES COMPTES
14/03/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
26/11/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
28/11/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
28/11/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
28/11/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
03/06/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
10/03/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
20/03/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. allÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
14/05/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. AllÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
04/09/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. AllÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans
MODIFICATION
13/08/2009	Modification survenue sur le nom commercial et mise en activitÃ© de la sociÃ©tÃ©
26/12/2010	Modification survenue sur la dÃ©nomination, l'administration GÃ©rant non associÃ© : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard Commissaire aux comptes titulaire : CABINET VILLARD (EURL) Commissaire aux comptes supplÃ©ant : MILLOT Jean-FranÃ§ois
21/03/2017	Modification survenue sur l'administration GÃ©rant non associÃ© : PASCAL Etienne, Marie, Yves, Bernard
09/05/2021	Modification survenue sur l'administration, l'activitÃ©, la forme juridique. PrÃ©sident : PASCAL Etienne Marie Yves BernardÂ ; Directeur gÃ©nÃ©ral : PASCAL CÃ©line AllÃ©e de la Tour de Peilz 25290 Ornans